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Section VI > Chapitre 38 > Position 3819

Explanatory notes

… transmissions hydrauliques , par exemple ceux consistant en mélanges d'huile de ricin, d'éthoxy‑éthanol (d'éthylglycol) … de phtalate d'éthyle et de propane‑1,2-diol ainsi que de mélanges de glycols. Appartiennent également à cette …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7218

Explanatory notes

… Sous‑Chapitre III ACIERS INOXYDABLES CONSIDERATIONS GENERALES Sont à classer comme aciers inoxydables les aciers réfractaires, les aciers résistants au fluage et les autres aciers répondant aux critères de la …

Section V > Chapitre 25 > Position 2502

Explanatory notes

… débarrassées de leur gangue. En poudre, leur teinte est généralement grisâtre. Les pyrites non grillées sont … lorsqu'elle présente les caractères d'une pierre gemme ( n ° 71.03 ). …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2205

Explanatory notes

… La présente position comprend un ensemble de boissons, généralement à usage d'apéritifs ou de toniques, constituées par des vins …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5212

Explanatory notes

… tissus est précisé dans la partie I‑C des Considérations générales de la Section XI. Il est à noter cependant que la présente position ne comprend que les tissus de coton mélangés, autres que ceux repris soit dans les positions …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6205

Explanatory notes

… et articles similaires du n° 62.01 (lesquels possèdent en général des éléments resserrants à la base du vêtement), des vestes du n° 62.03 (qui sont généralement munies de poches au‑dessous de la taille). Les …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8206

Explanatory notes

… n°s  82.02 à 82.05 pour autant qu' ils soient présentés en emballages pour la vente au détail (étui en matière … les simples combinaisons telles qu'assortiments de clés de serrage et de tournevis. Restent classés dans la présente …

Section IV > Chapitre 24 > Position 2401

Explanatory notes

… d'un produit prêt à être fumé.        Les feuilles de tabac mélangées, écôtées, puis saucées dans un liquide de … la présente position. 2)    Les déchets de tabac , tels que tiges, pétioles, nervures, rognures, poussières, provenant …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2304

Explanatory notes

… tourteaux et autres résidus solides de l'extraction, par pressage, par solvants ou par centrifugation, de l'huile … agglomérés sous forme de pellets (voir les Considérations générales du présent Chapitre). La présente position couvre …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4402

Explanatory notes

… du charbon animal et minéral, le charbon de bois est plus léger que l'eau et la texture du bois est toujours visible … au sens du Chapitre 30 . b)    Le charbon de bois mélangé d'encens, présenté sous forme de tablettes ou …

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