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Section XV > Chapitre 74 > Position 7402

Explanatory notes

… en cuivre varie considérablement , habituellement dans les limites approximatives de 60 à 85 % en poids. 2)    Le cuivre blister . Ce produit consiste en une forme impure de cuivre …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7415

Explanatory notes

… et écrous 7415.39 ‑ ‑ Autres Les dispositions des Notes explicatives des n°s  73.17 et 73.18 sont valables mutatis … semelles avec ou sans pointes ( n°  74.19 ). ° °   ° Note explicative de sous ‑positions. N° 7415.33 Le terme « vis » …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5503

Explanatory notes

… 5503.19 - - Autres 5503.20 ‑ De polyesters 5503 .30 ‑ Acryliques ou modacryliques 5503 .40 ‑ De polypropylène 5503 .90 ‑ Autres La …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5514

Explanatory notes

… 5514.49 ‑ ‑ Autres tissus Les dispositions de la Note explicative du n° 55.13 sont applicables mutatis mutandis aux produits de la présente …

Section XI > Chapitre 50 > Position 5006

Explanatory notes

… Sont exclus de cette position : a)    Le poil de Messine stérilisé (n° 30.06). b)    Les imitations de catgut … Le poil de Messine muni d'hameçons ou autrement monté en ligne (n° 95.07). …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5108

Explanatory notes

… ou du câblage) des poils fins (voir le point 1) de la Note explicative du n° 51.02, qui donne des précisions sur ce … générales de la Section XI). Les fils de poils fins sont utilisés surtout pour la fabrication d'étoffes de bonneterie …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5113

Explanatory notes

… uniques du n° 05.11. Les tissus de poils grossiers sont utilisés comme tissus de renforcement (comme dessous de … les tissus obtenus ont de faibles dimensions; ils sont utilisés notamment comme fonds de tamis. D'autres tissus de …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5209

Explanatory notes

… 5209.59 ‑ ‑ Autres tissus Les dispositions de la Note explicative du n° 52.08 sont applicables mutatis mutandis aux produits de la présente …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6113

Explanatory notes

… outre, exclus de la présente position : a)    Les vêtements réalisés à partir des produits textiles matelassés du … ( n°s 61.01 ou 61.02 , généralement) - voir la Note explicative de sous-positions à la fin des Considérations …

Section I > Chapitre 4 > Position 0401

Explanatory notes

… Note 1 du présent Chapitre et la crème, même pasteurisés, stérilisés ou autrement conservés, homogénéisés ou … le lait et la crème reconstitués dont la composition qualitative et quantitative est la même que celle des …

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