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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 95 > Position 9504 > 9504.30
… d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d'une carte bancaire, d'un jeton ou par tout autre moyen de …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8442
… Machines, appareils et matériel (autres que les machines des n°s 84.56 à 84.65) …
Explanatory notes
… ou revêtus d’empreintes, qui réalisent l’impression de textes ou d’illustrations soit par tirage à la main, soit … matériels de l’espèce pour l’impression, sur papier, sur textiles, sur linoléum, sur cuir ou sur d’autres matières, … divers clichés ou cylindres d’impression ( Chapitre 90 ), tels que les appareils servant à la reproduction par procédé …Section XI > Chapitre 56 > Position 5605 > 5605.00
… et fils métallisés, même guipés, constitués par des fils textiles, des lames ou formes similaires des n°s 54.04 ou …
Section XI > Chapitre 59 > Position 5911 > 5911.10
… de cardes, et produits analogues pour d'autres usages techniques, y compris les rubans de velours, imprégnés de …
Classification opinions
… par deux bandes en tissu de polyamide superposées, avec intercalation d'une ou de plusieurs bandes en matière à … à l'aide d'un adhésif : Ayant moins de 3 mm d'épaisseur : Présentées en longueur indéterminée ou coupées de longueur. Voir également l'Avis …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8516
Explanatory notes
… dits instantanés , qui portent rapidement l'eau à la température désirée par contact direct avec les gaines … du chauffage électrique avec un autre procédé de chauffage, tel que chauffage central notamment. Ces appareils sont … par rapport à celle-ci. Mais s’il s’agit de tels éléments montés de façon permanente sur des cuves, …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6806
Explanatory notes
… comprenant quelquefois de petites quantités d'autres oxydes tels l'oxyde de zircon, de chrome ou de bore. Le mélange est … par l'expansion sous l'action de la chaleur de roches telles que les perlites, les obsidiennes, les chlorites, … réserve des dispositions exposées ci-après concernant la teneur en amiante tolérée, la présente position couvre …Section X > Chapitre 48 > Position 4811
… Papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, …
Explanatory notes
… 48.11 ‑ Papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, … (par exemple, le papier thermosensible utilisé notamment en télécopie). B) Les papiers , cartons, ouate de cellulose … boissons et autres produits alimentaires, comportant des textes et des illustrations imprimés concernant les …Section VI > Chapitre 38 > Position 3824 > 3824.8 > 3824.84
… Contenant de l'aldrine (ISO), du camphéchlore (ISO) …