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Section V > Chapitre 25 > Position 2518

Explanatory notes

… calcinée ou frittée La dolomie est un carbonate double naturel de calcium et de magnésium. La présente position … être transformée en oxydes de magnésium et de calcium par élimination du dioxyde de carbone.  La dolomie frittée s’obtient quant à elle par traitement thermique de la dolomie à des …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6108

Section I > Chapitre 4 > Position 0401

Explanatory notes

… grasses excédant 10 %. Cette position comprend le lait tel qu'il est défini dans la Note 1 du présent Chapitre et … de la présente position peuvent être présentés à l'état congelé et contenir les additifs mentionnés dans les … la composition qualitative et quantitative est la même que celle des produits naturels. …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8212

Explanatory notes

… actionnés à la main , fonctionnant à la façon des rasoirs électriques ainsi que leurs lames, couteaux, peignes, … lames de rasoirs de sûreté, ainsi que les feuillards dans lesquels est déjà tracée, à intervalles réguliers, la forme des lames, celles‑ci se détachant sous une légère pression. Sont exclus …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9614

Explanatory notes

… position  : a)    Les accessoires des articles ci-dessus, tels que cure-pipes, nettoie-pipes, etc., qui suivent leur régime propre. b)    Les cigarettes électroniques et dispositifs de vaporisation électriques personnels similaires, même sous forme de pipe …

Section XI > Chapitre 57 > Position 5705

Explanatory notes

… par une nappe de fibres textiles formant une surface veloutée qui est fixée sur un support, soit directement sur … de fibres textiles cardées, plissées sur des cylindres cannelés de manière à former des boucles qui peuvent être … bonneterie. Ils ont généralement l'aspect de la moquette ou quelquefois de la pelleterie. ______________________ …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2928

Explanatory notes

… de l’hydroxylamine. L’hydrazine, l’hydroxylamine et leurs sels inorganiques relèvent du n° 28.25 . L’hydrazine (H 2 NNH 2 ) peut donner … l’on peut avoir, par exemple (RHNNH 2 ), (RHNNHR 1 ), dans lesquelles R et R 1  représentent des radicaux organiques. …

Section II > Chapitre 6 > Position 0603

Explanatory notes

… et articles similaires en fleurs et boutons de fleurs, tels que les petits bouquets et les boutonnières . Il n'est … dont sont formés les accessoires (vannerie, rubans, papier‑dentelle, etc.), pourvu que les corbeilles, couronnes, etc., conservent le caractère essentiel de fournitures de fleuristes. Les branches …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3922

Explanatory notes

… aux réseaux d'alimentation et d'évacuation des eaux. Elle couvre également d'autres articles pour usages … ou hygiéniques d'emploi et de dimensions similaires, tels que les bidets portatifs, les baignoires pour enfants … de bain, cabinets de toilette ou cuisines; ces articles relèvent du n° 39.25 s'ils sont destinés à être fixés à …

Section X > Chapitre 48 > Position 4812

Explanatory notes

… fibres végétales (coton, lin, bois, etc.) à haute teneur en cellulose, agglomérées par simple pression, sans adjonction … Les fibres végétales peuvent être employées seules ou en mélange avec des fibres d'amiante; toutefois, dans ce … en pâte et, étant donné l'usage final des articles, elles doivent être totalement débarrassées de toute …

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