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Section XIII > Chapitre 69 > Position 6909 > 6909.1 > 6909.19

Classification opinions

… en ferrite « doux » reconnaissables comme constituant des parties d'une machine, d'un appareil ou d'un instrument des Ch. 84 ou 90. Voir également …

Section IV > Chapitre 24 > Position 2403 > 2403.1 > 2403.19

Classification opinions

… 1. Tabac non aromatisé découpé , constitué de feuilles de tabac … ont été découpées en fines bandelettes d'environ 1 mm de large et d'une longueur maximale de 4 cm. Application des …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6903 > 6903.20

Classification opinions

… dites « céramiques » d'oxydes (constitués principalement par de l'alumine) produites chimiquement, obtenues par extrusion puis cuisson d'une solution de sels minéraux …

Section IX > Chapitre 45

Explanatory notes

… ne comprend pas :         a)    les chaussures et leurs parties, du Chapitre 64;         b)    les coiffures et leurs parties, du Chapitre 65;         c)    les articles du Chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par …

Legal note

… ne comprend pas :         a)    les chaussures et leurs parties, du Chapitre 64;         b)    les coiffures et leurs parties, du Chapitre 65;         c)    les articles du Chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8482 > 8482.50

Classification opinions

… rouleaux croisés pour mouvement de translation, constituées par un ensemble de rouleaux cylindriques en acier, … de rotation se croise à 90° et réunis au moyen d'une cage articulée en tôle d'acier. Adoption : 1962 …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3916 > 3916.20

Classification opinions

… et une lamelle d'étanchéité, renforcés à l'intérieur par une armature formée d'un tube en acier (des types utilisés comme …

Section II > Chapitre 14 > Position 1404 > 1404.90

Classification opinions

… 1. Tourbe de coco , un  sous-produit fabriqué à partir de coques de noix de coco et ne contenant pas de … comme milieu de culture pour diverses applications de jardinage. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2024 …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4420 > 4420.90

Classification opinions

… de table muni d'un tiroir en vue de ranger du matériel artistique. D'une hauteur de 10 cm (à l'état plié) pour une largeur de 40 cm et une profondeur de 38 cm, il peut …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7325 > 7325.10

Classification opinions

… 1. Corps de remplissage constitués par des cylindres creux en fonte, comportant intérieurement … des creux annulaires, destinés à être placés dans les appareils dits « calcinateurs pour bourbe de ciment » mélangés …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7325 > 7325.9 > 7325.99

Classification opinions

… 1. Corps de remplissage constitués par des cylindres creux en fonte, comportant intérieurement … des creux annulaires, destinés à être placés dans les appareils dits « calcinateurs pour bourbe de ciment » mélangés …

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