… - Chicorées : 0705.21 - - Witloof ( Cichorium intybus var. foliosum ) 0705.29 - - Autres Cette position couvre les laitues ( Lactuca sativa ) fraîches ou … ou de Bruxelles (blanchies) ( Cichorium intybus var. foliosum ). 2) Les chicorées scaroles ( Cichorium endivia …
… ‑ En nickel non allié 7506.20 - En alliages de nickel Cette position couvre les tôles, bandes et feuilles en nickel définies dans la Note 9 d) de la Section XV , ainsi que les feuilles minces en nickel. Ces … à l'industrie chimique. Sont exclus de la présente position les treillis d'une seule pièce, exécutés à l'aide …
… de micro‑organismes aquatiques. Sont exclus de la présente position : a) Les craies phosphatées ( n ° 25.10 ). b) … de craie constituant des brillants pour métaux ou des compositions similaires ( n ° 34.05 ). e) Le carbonate de …
… solides similaires obtenus à partir de la houille Cette position couvre les diverses variétés de houille … été carbonisés pour qu'ils brûlent sans fumée. La présente position comprend également la houille pulvérisée en dispersion dans de l'eau ( slurry coal ) contenant de …
… pour le transport des enfants, et leurs parties. Cette position couvre : I. Les voitures pour le … pour autant que ces parties satisfassent aux deux conditions suivantes : 1°) Etre reconnaissables comme étant … véhicules. 2°) Ne pas être exclues en vertu des Notes de la Section XVII (voir les Considérations générales et les Notes …
… 7212.50 - Autrement revêtus 7212.60 - Plaqués La présente position englobe les mêmes types de produits que ceux … qu’ils sont d’une largeur inférieure à 600 mm. La présente position ne comprend pas les feuillards isolés pour … ( n° 85.44 ). ° ° ° Notes explicatives de sous‑positions. Voir la Note explicative de sous‑ positions du …
… contenance n'excédant pas 2 l 2205.90 ‑ Autres La présente position comprend un ensemble de boissons, généralement à … également comprendre les catégories de boissons précitées additionnées de vitamines ou de composés de fer. Ces … maintenir l'organisme en bonne santé. Sont exclus de cette position : a) Les vins de raisins secs préparés à l'aide de …
… et mélanges de légumes Les légumes congelés de la présente position sont ceux qui relèvent du n ° 20.05 lorsqu'ils ne sont pas congelés (voir la Note explicative de cette position). Le terme congelé est défini dans les … de l'espèce fréquemment commercialisés, la présente position couvre : 1) Les pommes de terre (frites) …
… non refendue; côtés fleur 4104.49 - - Autres La présente position comprend les cuirs et peaux de bovins (y compris les buffles) ou d'équidés, tannés ou en croûte, à condition toutefois qu'ils soient épilés, mais non autrement … générales du présent Chapitre). Sont exclus de la présente position : a) Les cuirs et peaux chamoisés (y compris le …
… 6206.90 ‑ D'autres matières textiles La présente position couvre le groupe de vêtements pour femmes ou … et chemisettes (voir la Note 4 du présent Chapitre) . Cette position ne couvre pas les vêtements comportant des poches … de resserrer les bas du vêtement. En outre, cette position ne comprend pas : a) Les gilets de corps ( …
WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
