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Section VI > Chapitre 29

Explanatory notes

… contraires, les positions du présent Chapitre comprennent seulement :        a)  des composés organiques de … exclusivement motivé par des raisons de sécurité ou par les nécessités du transport, et que le solvant ne rende pas le … recharger les briquets ou les allumeurs et d'une capacité n'excédant pas 300 cm3 (n° 36.06);        k)  les produits …

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… contraires, les positions du présent Chapitre comprennent seulement :        a)  des composés organiques de … exclusivement motivé par des raisons de sécurité ou par les nécessités du transport, et que le solvant ne rende pas le … recharger les briquets ou les allumeurs et d'une capacité n'excédant pas 300 cm3 (n° 36.06);        k)  les produits …

Section VII > Chapitre 39

Explanatory notes

… n°s 39.01 à 39.14 qui, lorsqu'elles ont été soumises à une influence extérieure (généralement la chaleur et la … bipieds, trépieds et articles similaires, par exemple). 3.‑ N'entrent dans les n°s 39.01 à 39.11 que les produits … demi‑produits ou de produits finis (les tuyaux d'arrosage nervurés, les tubes perforés, par exemple) des types …

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… n°s 39.01 à 39.14 qui, lorsqu'elles ont été soumises à une influence extérieure (généralement la chaleur et la … bipieds, trépieds et articles similaires, par exemple). 3.‑ N'entrent dans les n°s 39.01 à 39.11 que les produits … demi‑produits ou de produits finis (les tuyaux d'arrosage nervurés, les tubes perforés, par exemple) des types …

Section XV > Chapitre 72

Explanatory notes

… comme :        a)   Fontes brutes        les alliages fer‑carbone ne se prêtant pratiquement pas à la déformation … extérieure de la coupe transversale, excédant 15 mm mais n'excédant pas 52 mm, est au moins le double de la plus …

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… comme :        a)   Fontes brutes        les alliages fer‑carbone ne se prêtant pratiquement pas à la déformation … extérieure de la coupe transversale, excédant 15 mm mais n'excédant pas 52 mm, est au moins le double de la plus …

Section VI > Chapitre 38

Explanatory notes

… des industries chimiques Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas :          a)  les produits de constitution … chimiques et de substances alimentaires ou autres ayant une valeur nutritive, des types utilisés dans la préparation d'aliments pour la consommation humaine (n° 21.06 généralement);          c)  les produits …

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… Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas :          a)  les produits de constitution … chimiques et de substances alimentaires ou autres ayant une valeur nutritive, des types utilisés dans la préparation d'aliments pour la consommation humaine (n° 21.06 généralement);          c)  les produits …

Section XI

Explanatory notes

… OUVRAGES EN CES MATIERES Notes. 1.‑     La présente Section ne comprend pas :          a)   les poils et soies de … les articles des n°s 30.05 ou 30.06; les fils utilisés pour nettoyer les espaces interdentaires (fils dentaires), en … des autres, les échevettes présentant un poids uniforme n'excédant pas :                       1°) 85 g pour les …

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… Notes. 1.‑     La présente Section ne comprend pas :          a)   les poils et soies de … les articles des n°s 30.05 ou 30.06; les fils utilisés pour nettoyer les espaces interdentaires (fils dentaires), en … des autres, les échevettes présentant un poids uniforme n'excédant pas :                       1°) 85 g pour les …

Section X > Chapitre 48

Explanatory notes

… ou à leur poids au m 2 . 2.‑   Le présent Chapitre ne comprend pas :          a)      les articles du …        A)    Pour les papiers ou cartons d'un poids au m 2 n'excédant pas 150 g :          a)      contenir 10 % ou … par ordre de numérotation dans la Nomenclature. 8.-   N’entrent dans les n°s 48.03 à 48.09 que le papier, le …

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… ou à leur poids au m 2 . 2.‑   Le présent Chapitre ne comprend pas :          a)      les articles du …        A)    Pour les papiers ou cartons d'un poids au m 2 n'excédant pas 150 g :          a)      contenir 10 % ou … par ordre de numérotation dans la Nomenclature. 8.-   N’entrent dans les n°s 48.03 à 48.09 que le papier, le …

Section XX > Chapitre 95

Explanatory notes

… parties et accessoires Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)    les bougies (n° 34.06); … du n° 36.04;        c)    les fils, monofilaments, cordonnets, guts et similaires pour la pêche, même coupés de … désigne les jeux de hasard, de force ou d’adresse qui nécessitent généralement la présence d’un opérateur ou d’un …

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… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)    les bougies (n° 34.06); … du n° 36.04;        c)    les fils, monofilaments, cordonnets, guts et similaires pour la pêche, même coupés de … désigne les jeux de hasard, de force ou d’adresse qui nécessitent généralement la présence d’un opérateur ou d’un …

Section VI > Chapitre 28

Explanatory notes

… dispositions contraires, les positions du présent Chapitre comprennent seulement :        a)   des éléments chimiques isolés … exclusivement motivé par des raisons de sécurité ou par les nécessités du transport et que le solvant ne rende pas le …

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… dispositions contraires, les positions du présent Chapitre comprennent seulement :        a)   des éléments chimiques isolés … exclusivement motivé par des raisons de sécurité ou par les nécessités du transport et que le solvant ne rende pas le …

Section XV

Explanatory notes

… ET OUVRAGES EN CES METAUX Notes. 1.‑  La présente Section ne comprend pas :          a)   les couleurs et encres … par exemple);          f)   les articles de la Section XVI (machines et appareils; matériel électrique);          g)   … -      sous forme carrée ou rectangulaire, dont l'épaisseur n'excède pas le dixième de la largeur; -      sous forme …

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… Notes. 1.‑  La présente Section ne comprend pas :          a)   les couleurs et encres … par exemple);          f)   les articles de la Section XVI (machines et appareils; matériel électrique);          g)   … -      sous forme carrée ou rectangulaire, dont l'épaisseur n'excède pas le dixième de la largeur; -      sous forme …

Section IX > Chapitre 44

Explanatory notes

… de bois et ouvrages en bois Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas :       a)  les bois en copeaux, en éclats, … par des placages, ce traitement doit être plus poussé qu'il n'est nécessaire pour assurer la cohésion) de nature à … soit par adjonction d’un liant dans une proportion n'excédant pas 3 % en poids. Ces granulés sont de forme …

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… Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas :       a)  les bois en copeaux, en éclats, … par des placages, ce traitement doit être plus poussé qu'il n'est nécessaire pour assurer la cohésion) de nature à … soit par adjonction d’un liant dans une proportion n'excédant pas 3 % en poids. Ces granulés sont de forme …

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