… 25.02 - Pyrites de fer non grillées. La présente position comprend toutes les pyrites de fer non grillées, y … sulfure double de fer et de cuivre) ( n ° 26.03 ). b) La marcassite, lorsqu'elle présente les caractères d'une pierre …
… sp p.) 0708.90 ‑ Autres légumes à cosse La présente position comprend notamment les légumes à cosse ci‑après : … 6) Les graines de guarée. Sont exclues de cette position : a) Les fèves de soja ( n° 12.01 ). b) Les …
… de l’espèce Gallus Domesticus 0105.99 ‑ ‑ Autres Cette position se rapporte seulement aux oiseaux domestiques … sont classés au n° 01.06 . ° ° ° Note explicative de sous‑positions. N°s 0105.11, 0105.12, 0105.13, 0105.14 et …
… n'excède pas 4 5211.59 ‑ ‑ Autres tissus Les dispositions de la Note explicative du n° 52.10 sont … applicables mutatis mutandis aux produits de la présente position. …
… ici par le mot tissus est précisé dans la partie I‑C des Considérations générales de la Section XI. La présente position comprend les tissus de l'espèce contenant au moins …
… de la boulonnerie, de l’étirage à froid, etc. Il sert aussi à la fabrication de baguettes pour la soudure. Reste … but que d’améliorer l’adhérence du béton. La présente position ne couvre pas le fil machine dressé et coupé de …
… discontinues de polyester 5514.49 ‑ ‑ Autres tissus Les dispositions de la Note explicative du n° 55.13 sont … applicables mutatis mutandis aux produits de la présente position. …
… n'excède pas 4 5209.59 ‑ ‑ Autres tissus Les dispositions de la Note explicative du n° 52.08 sont … applicables mutatis mutandis aux produits de la présente position. …
