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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.3 > 2933.33
… (DCI), pipradrol (DCI), piritramide (DCI), propiram (DCI), rémifentanil (DCI) et trimépéridine (DCI); sels de ces …
Section I > Chapitre 4 > Position 0405 > 0405.20
… Pâtes à tartiner laitières …
Classification opinions
… forme d'émulsion du type eau dans l'huile ayant l'aspect du beurre et pouvant être tartiné , utilisé dans l'industrie alimentaire et contenant les ingrédients suivants (teneur en poids) : huile butyrique …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9029 > 9029.90
Classification opinions
… 1. Carte-mère (carte de circuits imprimés) pour tableau de bord , … par des capteurs, telles que la température du liquide de refroidissement, la quantité de carburant restante et un avertissement en cas d'ouverture de porte. …Section VII > Chapitre 40 > Position 4005
… Caoutchouc mélangé, non vulcanisé, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes. …
Explanatory notes
… dérivé des huiles ainsi que les matières ci‑dessus régénérées, à la condition que ces matières aient été … avant ou après coagulation, d’accélérateurs, de retardateurs ou d’activateurs de vulcanisation (exception … pour effet de lui conférer le caractère d’une préparation relevant d’une position plus spécifique de la Nomenclature. …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8435 > 8435.10
… Machines et appareils …
Classification opinions
… industriel, conçu pour un usage commercial (dans les bars, restaurants, cantines, crèches, cliniques, cuisines pour … : 100/120 kg fruits/légumes par heure; capacité du réceptacle à déchets : environ 6 l; poids : environ 11 kg; … mm. L'appareil se compose d'un corps en acier inoxydable renfermant le moteur à « mise en marche » et « arrêt » par …Section IV > Chapitre 17 > Position 1701
… Sucres de canne ou de betterave et saccharose chimiquement …
Explanatory notes
… cubes, de pains, de plaques, de bâtons ou en morceaux réguliers moulés, sciés ou coupés. Outre les sucres bruts et … lente de sirops de sucre suffisamment concentrés. Il est à remarquer que les sucres de canne ou de betterave ne relèvent de la présente position que s'ils sont présentés à …Section IV > Chapitre 22 > Position 2203 > 2203.00
… Bières de malt …
Classification opinions
… 1. Bière fruitée (bière à la cerise), d’un titre alcoométrique volumique de 3,5 % vol, obtenue grâce à … de brassage par double fermentation décrit comme suit : première fermentation d’un mélange d’eau, de malt d’orge et …Section VII > Chapitre 39 > Position 3912
… chimiques, non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primaires. …
Explanatory notes
… non dénommée ni comprise ailleurs, sous formes primaires, relève de la présente position. La cellulose régénérée est une matière brillante, transparente, … Les nitrates de cellulose (nitrocellulose) . Ces produits résultent de l'action sur la cellulose (linters de coton, …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6807
… Ouvrages en asphalte ou en produits similaires (poix de pétrole, brais, par exemple). …
Explanatory notes
… (brai de goudron de houille, asphaltes et bitumes naturels, résidus du traitement des huiles de pétrole et similaires, … de sciure ou de fibres de bois, de déchets de liège, de résines naturelles, etc. De par leur forme, qui répond à celle d'articles à usages déterminés, ces ouvrages …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8427 > 8427.20
… Autres chariots autopropulsés …