… ni compris ailleurs. Parmi les ouvrages relevant de la présente position on peut citer : les articles pour … finis qui demandent une ouvraison supplémentaire mais qui présentent déjà les caractéristiques essentielles de ces … a) Les ouvrages de l'espèce obtenus par d'autres procédés tels que le frittage ( n° 73.26 ). b) Les …
… spéciales fonctionnant à la manière de rabots; elle se présente généralement en balles fortement pressées. La laine de bois visée dans la présente position peut être brute ou préparée (teinte, gommée, etc.), conditionnée en torsades …
… sont applicables mutatis mutandis aux articles de la présente position. Cependant, les survêtements de sport … également les gilets tailleurs autres qu 'en bonneterie, présentés isolément. La présente position comprend aussi les tissus en pièces comportant, à …
… de papier ou de carton à recycler (déchets et rebuts) se présentent généralement sous la forme de feuilles séchées et … comme de l'encre, de l'argile, de l'amidon, différents produits de couchage ou de la colle. Les pâtes de la …
… 4414.10 - En bois tropicaux 4414.90 - Autres La présente position comprend les cadres en bois de toutes … dans cette position les images, gravures et photographies présentées dans un cadre en bois lorsque le cadre confère à …
… du cacaoyer ( Théobroma cacao ). Cette graine, renfermée primitivement dans le fruit (cabosse) qui en contient un … aussi de faciliter l'enlèvement ultérieur de la coque, on provoque un commencement de fermentation; on peut aussi les … et les amandes plus friables, d'achever la destruction des principes âcres et de dégager l'arôme. Puis elles passent …
… ou simplement débités par sciage relève du n° 25.14 , la présente position englobe les produits de l'espèce ayant subi une main-d'oeuvre plus … c) Les crayons d'ardoise ( n° 96.09 ) et les ardoises prêtes à l'emploi, et tableaux ardoisés pour l'écriture ou …
… à partir des graines de soja ( Glycine max ), à l'aide de presses hydrauliques ou à vis ou encore de solvants. C'est … huiles végétales fixes, fluides ou concrètes, obtenues par pression sont considérées comme brutes si elles n'ont pas … la pression ou la force centrifuge, à l'exclusion de tout procédé de filtration par adsorption, de fractionnement ou …
… matières, qui sont classés séparément même lorsqu'ils sont présentés avec les articles auxquels ils sont destinés, mais … les articles des n°s 66.01 ou 66.02. Relèvent donc de la présente position, quelle que soit la matière dont ils sont …
… de pavage, en pierres naturelles (autres que l'ardoise). La présente position couvre les pierres naturelles (grès, … pour l'empierrement des routes relèvent du n ° 25.17 . Les produits de cette position sont obtenus par refendage, … carrée ou rectangulaire, mais alors que les dalles se présentent sous forme de plaques, d'épaisseur limitée, les …
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