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Section XV > Chapitre 82 > Position 8206

Explanatory notes

… position on peut citer : 1)    les assortiments d'outils de mécanicien comprenant des jeux de douilles, des clés à … position les assortiments englobant des outils d'importance secondaire relevant d'autres positions ou d'autres chapitres …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6101

Explanatory notes

… par‑dessus tous les autres vêtements, en assurant une protection contre les intempéries. Parmi les articles repris …  : a)    Les vêtements du n° 61.03 . b)    Les vêtements confectionnés en étoffes de bonneterie des n°s 59.03, 59.06 …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9607

Explanatory notes

…               ‑ Fermetures à glissière : 9607.11 ‑ ‑ Avec agrafes en métaux communs 9607.19 ‑ ‑ Autres 9607.20 ‑ … à glissière , telles que les agrafes, les curseurs, les pièces terminales, les rubans de toutes longueurs munis …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2304

Explanatory notes

… Ces résidus constituent des aliments pour le bétail très appréciés. Les résidus de la présente position peuvent se … humaine. Sont exclus de cette position : a)    Les lies ou fèces d'huiles ( n° 15.22 ). b)    Les concentrats de …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3305

Explanatory notes

… les pommades, les fixateurs; les teintures et les produits décolorants pour cheveux; les rince‑crèmes. Les préparations …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7316

Explanatory notes

… édifices. Les ancres peuvent être munies ou non d'un jas ou pièce transversale , même en bois, et avoir les bras mobiles … des rochers, etc. Les parties d'ancres et de grappins reconnaissables comme telles relèvent également de la …

Section II > Chapitre 11 > Position 1107

Explanatory notes

… malt sont obtenus à partir de grains germés, généralement desséchés ensuite dans des étuves à air chaud appelées … que le grain non malté tombe au fond. Le malt a une odeur spéciale de grain cuit et une saveur plus ou moins sucrée. …

Section II > Chapitre 7 > Position 0711

Explanatory notes

… dans de l'eau salée, ont subi auparavant une préparation spéciale, telle que traitement à la soude, fermentation lactique, en vue de les rendre directement consommables (olives vertes ou confites, …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6910

Explanatory notes

… imitations de porcelaines, porcelaine. Outre les articles spécifiés au libellé, elle englobe également les … la présente position, même lorsqu'ils sont équipés de leur mécanisme. Sont, par contre, exclus de la présente position …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2926

Explanatory notes

… ou arylique ou parfois de l’azote. Selon que dans une molécule on a un, deux ou trois radicaux (–CN) on a des …