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Section XV > Chapitre 72 > Position 7227

Explanatory notes

… 7227.90 ‑ Autres Les dispositions de la Note explicative du n°  72.13 s'appliquent mutatis mutandis aux produits de la présente position. …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5504

Explanatory notes

… 5504.90 ‑ Autres Les dispositions de la Note explicative du n° 55.03 sont applicables mutatis mutandis aux produits de la présente position. …

Section XI > Chapitre 54 > Position 5405

Explanatory notes

… n'excède pas 5 mm. Les dispositions de la Note explicative du n° 54.04 sont applicables mutatis mutandis aux produits de la présente position. …

Section XV > Chapitre 80 > Position 8001

Explanatory notes

… saumons, pains, plaques, baguettes ou grenailles. Ces produits sont destinés à l’étamage ou à être ultérieurement laminés, filés à la presse, refondus, par exemple. Sont exclus de la présente position, …

Section VI > Chapitre 34 > Position 3406

Explanatory notes

… paraffine ou en cire; les chandelles sont fabriquées avec du suif. Tous ces articles sont compris ici, même colorés, … mèches, rubans et bougies à base de soufre et similaires du n° 38.08 . …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6216

Explanatory notes

… ceux en bonneterie. Les dispositions de la Note explicative du n° 61.16 sont applicables mutatis mutandis aux produits de la présente position. La position couvre également …

Section II > Chapitre 7 > Position 0701

Explanatory notes

… de toutes espèces ( à l'exception des patates douces du n° 07.14 ). Sont notamment comprises ici les pommes de … ° Note explicative de sous‑positions. N° 0701.10 Au sens du n° 0701.10, l'expression de semence couvre seulement les …

Section II > Chapitre 8 > Position 0803

Explanatory notes

… position comprend tous les fruits comestibles des espèces du genre Musa . Les plantains sont des bananes farineuses, d’une saveur moins douce que celle des autres bananes.  …

Section II > Chapitre 8 > Position 0814

Explanatory notes

… les huiles essentielles. Les écorces pulvérisées relèvent du n° 11.06 et les écorces confites au sucre du n° 20.06 . ______________________ …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7111

Explanatory notes

… reporter à la Note 7 ainsi qu'aux Considérations générales du présent Chapitre. De même, en ce qui concerne les … de la présente position, se référer à la Note explicative du n° 71.07. La présente position est relative au plaqué ou …

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