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Section V > Chapitre 25 > Position 2530

Explanatory notes

… de magnésium naturels) 2530.90 ‑ Autres A.‑ TERRES COLORANTES, MEME CALCINEES OU MELANGEES ENTRE ELLES; OXYDES DE FER MICACES NATURELS Les terres reprises ici sont généralement des argiles existant naturellement en …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2842

Explanatory notes

… position, sous réserve des exclusions rappelées en tête du présent Sous‑Chapitre, les produits indiqués ci‑après. I.- SELS DES ACIDES INORGANIQUES D'ELEMENTS NON METALLIQUES OU PEROXOACIDES NON REPRIS AILLEURS Ce sont en particulier : A.   Les fulminates, cyanates, …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3806

Explanatory notes

… ET ACIDES RESINIQUES La colophane et les acides résiniques sont constitués essentiellement par des mélanges complexes d'acides abiétiques et de ses acides apparentés avec des faibles quantités de composants non acides. Ils sont solides et …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5305

Explanatory notes

… (y compris les déchets de fils et les effilochés) . La présente position englobe les fibres textiles végétales provenant des feuilles ou des fruits de certaines plantes de la classe des monocotylédones (le coco, l'abaca …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8716

Explanatory notes

… A l'exception des véhicules visés dans les positions précédentes, cette position comprend un ensemble de … traîneaux et les schlittes. Les véhicules de cette position sont conçus soit pour être remorqués par d'autres véhicules …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8454

Explanatory notes

… à couler (mouler) 8454.90 - Parties A.- CONVERTISSEURS Ce sont des appareils de métallurgie à réaction thermique, mais … de foyer, utilisés pour obtenir, par le seul moyen d'un violent courant d'oxygène, la combustion ou l'oxydation de certains éléments des matières traitées, préalablement amenées à …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7110

Explanatory notes

… Tout comme les n°s 71.06 et 71.08 relatifs respectivement à l'argent et à l'or, cette position englobe les différentes formes brutes, mi-ouvrées ou en poudre sous lesquelles se présentent le platine, ainsi que ses alliages tels qu'ils …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7207

Explanatory notes

… en fer ou en aciers non alliés.               - Contenant en poids moins de 0,25 % de carbone : 7207.11 - - De section transversale carrée ou rectangulaire et dont la largeur est inférieure à deux fois l'épaisseur … en poids 0,25 % ou plus de carbone Les demi‑produits sont définis à la Note 1 ij) du présent Chapitre. Pour …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5801

Explanatory notes

… Velours et peluches par la chaîne               ‑ De fibres synthétiques ou artificielles : 5801.31 ‑ ‑ Velours et … AUTRES QUE LES ARTICLES DU N° 58.02 Les velours et peluches sont des tissus à chaîne et à trame constitués par au moins … séries de fils : des fils de chaîne et des duites tendus formant le plancher (chaîne et trame de fond) et des fils de …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5602

Explanatory notes

… ‑ ‑ D'autres matières textiles 5602.90 ‑ Autres Les feutres sont obtenus en superposant plusieurs couches de voiles de fibres textiles provenant habituellement de la carde ou que l'on a formés par soufflage ou aspiration, puis en mouillant à chaud (généralement avec de la vapeur d'eau ou …

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