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Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701

Explanatory notes

… essieu simple               - Tracteurs routiers pour semi-remorques : 8701.21 - - Uniquement à moteur à piston à allumage par compression … par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un moteur électrique 8701.23 - - Equipés à la fois, pour la …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3214

Explanatory notes

… présentent cependant à l'état solide ou pulvérulent et sont rendues pâteuses au moment de l'emploi soit par traitement thermique (fusion, par exemple), soit par addition d'un … par exemple). Les mastics et enduits sont généralement appliqués au moyen d'un pistolet, d'une spatule, d'une …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8461

Explanatory notes

… ailleurs. La plupart de ces machines sont actionnées mécaniquement. Mais, même lorsqu'elles sont mues à la main ou au pied (machines à pédale), elles se distinguent des outils à main du n°  82.05 , ainsi que des …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2106

Explanatory notes

… ailleurs. 2106.10 ‑ Concentrats de protéines et substances protéiques texturées 2106.90 ‑ Autres A condition qu'elles ne soient pas reprises dans d'autres positions de … classées ici celles consistant en mélanges de produits chimiques (acides organiques, sels de calcium, etc.) et de …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2826

Explanatory notes

… de métal) à la cathode. On appelle sels neutres ceux dans lesquels tous les atomes d'hydrogène sont remplacés par le … une partie de l'hydrogène remplaçable par le métal, sels basiques ceux qui contiennent une quantité d'oxyde basique

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9021

Explanatory notes

… des parties et accessoires 9021.50 ‑ Stimulateurs cardiaques, à l'exclusion des parties et accessoires 9021.90 … orthopédiques et les semelles intérieures spéciales, conçues en vue de corriger les affections orthopédiques du pied, pour …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2921

Explanatory notes

… sont compris des composés à fonctions azotées, tels que : amines, amides, imides, à l'exclusion des composés dont les groupes nitrés ou nitrosés constituent la seule fonction azotée. 29.21 - Composés à fonction amine (+)*. - Monoamines acycliques et leurs dérivés; sels de ces produits : 2921.11 …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2914

Explanatory notes

… sulfonés, nitrés ou nitrosés.               ‑ Cétones acycliques ne contenant pas d'autres fonctions oxygénées : … qui comportent dans leur molécule, outre la fonction cétonique ou quinonique, une ou plusieurs des fonctions oxygénées visées …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2833

Explanatory notes

… (persulfates) A.- SULFATES Sont compris ici les sels métalliques de l'acide sulfurique (H 2 SO 4 ) du n° 28.07, sous réserve des … impures de sulfate de disodium (degré de pureté 90 à 99 %) obtenues généralement en tant que sous‑produits de la …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9114

Explanatory notes

… les billes de roulement (pour montres à remontage automatique, par exemple) et les roulements à billes.         … que vis (de ponts, de couronne, de cadran, de rochet, de cliquet, de coqueret, de bascule, de tirette, etc.), goupilles, chaînes, …

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