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Section X > Chapitre 49 > Position 4907

Explanatory notes

… Les timbres sont imprimés sur papier, habituellement gommé, selon des dessins et couleurs variés et ils portent la … nationales de bienfaisance, de sauvetage ou autres services nationaux. Cette catégorie ne comprend pas  : a)    … des papiers des types officiels comportant des timbres à sec ou imprimés ou revêtus de timbres fiscaux mobiles, …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6909

Explanatory notes

… l'échelle de Mohs 6909.19 - - Autres 6909.90 - Autres La présente position couvre un ensemble - assez hétérogène quant à … stockage d'acides, etc.), robinets à acides, serpentins, colonnes de distillation, de ruissellement, etc., anneaux de Raschig pour colonne de …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528

Explanatory notes

… de l’information; 2°)        ils ne sont pas équipés d’un sélecteur de canaux ou d’un récepteur de signaux vidéo; … peuvent avoir leurs entrées rouge (R), vert (G) et bleu (B) séparées ou codées selon n’importe quelle norme (NTSC, SECAM, PAL, D-MAC ou …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9002

Explanatory notes

… ‑ Objectifs : 9002.11 ‑ ‑  Pour appareils de prise de vues, pour projecteurs ou pour appareils … explicative du n° 90.01, mais montés (c'est‑à‑dire cerclés, sertis, encadrés, disposés sur supports, etc.), présentés … une image de ce dernier. L'objectif peut comporter une seule lentille mais il est d'ordinaire composé d'un ensemble …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2828

Explanatory notes

… de leur utilisation principale. Ce sont, en effet, des sels instables, altérables à l'air et donnant au contact … pu être isolé à l'état anhydre; il est assez instable et sensible à l'action de la chaleur ou de la lumière. Les …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2816

Explanatory notes

… une poudre blanche, plus lourde que l'oxyde, stable, mais se carbonatant lentement à l'air. On l'emploie en pharmacie. … hygroscopique, soluble dans l'eau, altérable à l'air. Il sert en pyrotechnie, en médecine ou pour la préparation de … On l'emploie en verrerie. Il sert aussi à préparer des sels de strontium ou des pigments lumineux. 3)    Peroxyde …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8546

Explanatory notes

… 8546.20 ‑ En céramique 8546.90 ‑ Autres Les isolateurs au sens de la présente position sont des dispositifs qui servent à la fois, d'une part à fixer, supporter ou guider … thermiques ou mécaniques dans lesquelles ils sont appelés à servir. En général, il y a une certaine corrélation entre …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9602

Explanatory notes

… l’interprétation du terme travaillées , les dispositions du second paragraphe des Notes explicatives du n° 96.01 sont applicables mutatis mutandis à la présente position (voir à cet égard également les Notes … imitations de fleurs, feuillages ou fruits, obtenues d’une seule pièce par moulage ou bien par assemblage autrement que …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6814

Explanatory notes

… ou reconstitué, même sur support 6814.90 - Autres La présente position couvre, d'une part, le mica naturel ayant … à l'emporte-pièce sont à bords francs. Le mica naturel s'emploie assez fréquemment en l'état sous forme de feuilles … à la chaleur et sa translucidité relative, le mica sert notamment à la fabrication de regards de fours ou de …

Section IV > Chapitre 18 > Position 1806

Explanatory notes

… ou d'autres édulcorants 1806.20 ‑ Autres préparations présentées soit en blocs ou en barres d'un poids excédant 2 kg, … ° °   ° Note explicative de sous‑positions. N °  1806.20 Au sens du n° 1806.20, l’on considère comme marchandises … N °  1806.31 Au sens du n° 1806.31, le terme fourrés s'entend des tablettes, barres ou bâtons constitués par une …

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