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Section XX > Chapitre 96 > Position 9601

Explanatory notes

… carrée ou rectangulaire), polis ou autrement travaillés par meulage, perçage, fraisage, tournage, etc. Toutefois, les … I)       L’ivoire. On considère ici comme ivoire , de même d’ailleurs que dans toutes les Sections de la … fournie à peu près exclusivement par les tortues de mer. De couleur blonde, brune ou noirâtre, elle conserve à …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8486 > 8486.20

Classification opinions

… 1. Système modulaire pour la déposition physique de métal à l'état de vapeur sur une pastille à semi-conducteur, sous forme d'un seul corps composé essentiellement d'un module de …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5810

Explanatory notes

… en fils de fibres de verre, en fils ou lames de métal ou en raphia; ces broderies n'en demeurent pas moins … Note explicative. Les broderies sont exécutées à la main ou mécaniquement. Les premières sont, en général, de dimensions … au contraire, fabriquées sur des couso‑brodeurs ou sur des métiers à broder, sont très souvent obtenues en longueur …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2930

Explanatory notes

… d’oxygène ou d’azote, des atomes d’autres éléments non métalliques ou de métaux, tels que : soufre, arsenic, plomb, fer, etc ., … noyaux hétérocycliques, si un seul de ces noyaux est mentionné expressément dans l’une des sous-positions des …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3301

Explanatory notes

… - Huiles essentielles autres que d'agrumes : 3301.24 - - De menthe poivrée (Mentha piperita) 3301.25 - - D'autres menthes 3301.29 - - Autres 3301.30 - Résinoïdes 3301.90 - …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6904

Explanatory notes

… à l’exception de la vaisselle, des autres articles de ménage ou d'économie domestique et des articles de toilette … complètement vitrifiés, durs et quasiment imperméables, même s'ils n'ont pas été glacés. Ils sont blancs ou … peut être opaque (blanche ou colorée par addition d'oxydes métalliques) ou transparente. Elles sont fabriquées avec des …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2835

Explanatory notes

… Sous‑Chapitre, les phosphinates (hypophosphites), sels métalliques de l'acide phosphinique (hypophosphoreux) (H 3 … chaux bouillant).        Ces deux produits sont utilisés en médecine comme toniques ou reconstituants. III)  Les … présent Sous‑Chapitre, les phosphates et polyphosphates de métaux dérivés des acides du n° 28.09, c'est‑à‑dire : I)     …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8501

Explanatory notes

… électriques transforment l'énergie électrique en énergie mécanique. Ce groupe comprend les moteurs rotatifs et les … un outil à main, ces organes de transmission suivent eux‑mêmes le régime des moteurs.        Restent classés ici les …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2005 > 2005.9 > 2005.99

Classification opinions

… 1. Morceaux de piments rouges et verts farcis de fromage (feta et fromage frais), immergés dans un liquide composé d'huile de tournesol, d'ail … ascorbique, présentant une longueur de 5 à 12 cm et un diamètre de 10 mm ou plus, mais n’excédant pas 20 mm …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2833

Explanatory notes

… (persulfates) A.- SULFATES Sont compris ici les sels métalliques de l'acide sulfurique (H 2 SO 4 ) du n° 28.07, … Sous-Chapitre et à l'exclusion , en outre, des sulfates de mercure qui relèvent du n °  28.52, du sulfate d'ammonium qui, même pur, relève des n ° s 31.02 ou 31.05 et du sulfate de …

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