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Section I > Chapitre 3 > Position 0301

Explanatory notes

… Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp. ) 0301.94 - - Thons rouges de l'Atlantique et du Pacifique ( Thunnus thynnus, Thunnus orientalis ) 0301.95 - - Thons rouges du sud ( Thunnus maccoyii ) 0301.99 - ‑ Autres La …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5503

Explanatory notes

… des fibres de l'espèce est décrite dans les Considérations générales du présent Chapitre. Les fibres de la présente … envoi est constitué par une masse de fibres sectionnées généralement à des longueurs uniformes, tandis que les …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6108

Explanatory notes

… de robes, jupons, slips, culottes et articles similaires (linge de corps) et chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain (y compris les peignoirs de plage), robes de chambre et articles similaires. La présente …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9113

Explanatory notes

… métaux précieux 9113.20 ‑ En métaux communs, même dorés ou argentés 9113.90 ‑ Autres La présente position comprend les bracelets de montres de tous genres. On considère comme tels tous les dispositifs …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8212

Explanatory notes

… en matière plastique présentés avec leurs lames. On y range également les rasoirs mécaniques actionnés à la main , … la forme des lames, celles‑ci se détachant sous une légère pression. Sont exclus de cette position : a)    Les …

Section IV > Chapitre 19 > Position 1903

Explanatory notes

… (sagou), de la fécule de pommes de terre (tapioca ou sagou indigène), ainsi que de fécules similaires (d'arrow‑root, de … formes similaires. Ils sont utilisés pour la confection de potages, d'entremets ou d'aliments de régime. …

Section V > Chapitre 25 > Position 2529

Explanatory notes

… de dimension de ces particules, d'éliminer, par simple tamisage, une partie de la silice. Le feldspath et le spath fluor ayant le caractère de pierres gemmes relèvent du Chapitre 71 . …

Section V > Chapitre 26 > Position 2612

Explanatory notes

… leurs concentrés Les principaux minerais d'uranium classés généralement sous cette position sont : a)    L'autunite, … et de thorium. Les principaux minerais de thorium classés généralement sous cette position sont : a)    La monazite , …

Section XI > Chapitre 50 > Position 5007

Explanatory notes

… tissus est précisé dans la partie I‑C des Considérations générales de la Section XI. La présente position comprend … 2)  Les crêpes. 3)  Les tissus clairs, des genres mousselines, grenadines, voiles, etc. 4)  Les tissus …

Section V > Chapitre 25 > Position 2504

Explanatory notes

… relèvent du n ° 38.01 . Sont également exclus les ouvrages en graphite naturel (généralement n ° s 68.15 , 69.02 , 69.03 ou 85.45 ). …

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