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Section XV > Chapitre 82 > Position 8209

Explanatory notes

… préparés pour constituer des mises d’outils, mais pour être compris dans la présente position, ils ne doivent pas être …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7608

Explanatory notes

… ou l'eau, des tubes isolateurs et des meubles. La position comprend les tubes et tuyaux filetés à leurs extrémités, …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4419

Explanatory notes

… ‑ En bois tropicaux 4419.90 ‑ Autres La présente position comprend uniquement les objets pour le service de la table …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4011

Explanatory notes

… - Des types utilisés pour les voitures de tourisme (y compris les voitures du type « break » et les voitures de …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6301

Explanatory notes

… ourlés, bordés ou autrement arrêtés. Les pièces de tissu comportant, à intervalles réguliers, des fils non entrelacés …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7313

Explanatory notes

… 2 du présent Chapitre et manifestement destinées à servir comme clôtures. On y rangerait également des articles …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5516

Explanatory notes

… générales de la Section XI. La présente position comprend les tissus de l'espèce fabriqués avec des fils de …

Section XV > Chapitre 80 > Position 8007

Explanatory notes

… ou 83 , soit enfin dans les autres parties de la Nomenclature. On y range en particulier : 1)    Les …

Section X > Chapitre 48 > Position 4813

Explanatory notes

… présente position couvre tous les papiers à cigarettes (y compris le papier de gainage servant à envelopper l'armature …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6805

Explanatory notes

… de grains ou de poudre simplement appliqués, est en couche compacte fixée d'une manière permanente sur le support. Les …

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