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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8427 > 8427.20
… Autres chariots autopropulsés …
Classification opinions
… télescopique vertical fixé à l'avant du châssis et d'un cadre de levage entraîné par courroie monté sur le mât. La section extérieure du mât rentre dans la section intérieure et permet de lever et …Section I > Chapitre 4 > Position 0410
… Insectes et autres produits comestibles d’origine animale, non dénommés …
Explanatory notes
… humaine (y compris sous forme des farines ou de poudres) relèvent du n° 05.11 . Elle couvre, en particulier : 1) … conservés. L'huile d'œufs de tortues relève, en revanche, du n° 15.06 . 2) Les nids de salanganes , …Section XV > Chapitre 73 > Position 7307
Explanatory notes
… ‑ Moulés : 7307.11 ‑ ‑ En fonte non malléable 7307.19 ‑ ‑ Autres ‑ Autres, en aciers inoxydables : … ‑ ‑ Accessoires à souder bout à bout 7307.99 ‑ ‑ Autres La présente position englobe un ensemble d'articles en fonte, … ou à collerettes forgées, les coudes et les courbes, les réductions, les tés, les croix et les bouchons, les …Section XI > Chapitre 58 > Position 5808 > 5808.10
… Tresses en pièces …
Classification opinions
… 1. Cordons flottants, destinés à être incorporés à des filets de pêche et consistant en une tresse de coton enserrant, tous les 50 cm, un flotteur en liège qu'elle recouvre entièrement. Adoption : 1957 … 2. Cordons plombés, …Section XI > Chapitre 63 > Position 6306 > 6306.2 > 6306.22
… De fibres synthétiques …
Classification opinions
… 1. Tonnelle temporaire utilisée à l'extérieur, aux dimensions … de raccordement et de pieds en matières plastiques et d'un revêtement de toit disposant d'un habillage pour les quatre … de toit est en tissu constitué de fils de polypropylène, revêtu de polyéthylène. Le revêtement du tissu est invisible …Section XI > Chapitre 62 > Position 6214 > 6214.30
… De fibres synthétiques …
Classification opinions
… 1. Echarpe en tissu brodé, de forme rectangulaire, confectionnée et prête à l'emploi (directement terminée en exécutant la broderie). L'écharpe …Section XI > Chapitre 62 > Position 6214 > 6214.40
… De fibres artificielles …
Classification opinions
… 1. Echarpe en tissu brodé, de forme rectangulaire, confectionnée et prête à l'emploi (directement terminée en exécutant la broderie). L'écharpe …Section V > Chapitre 25 > Position 2523 > 2523.90
… Autres ciments hydrauliques …
Classification opinions
… en ciment Portland mélangé avec plus de 5 % en poids d’autres matières cimentaires telles que de la pouzzolane, des cendres volantes ou de la pierre à chaux. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2019 …Section XI > Chapitre 61 > Position 6104 > 6104.6 > 6104.63
… De fibres synthétiques …