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Section IV > Chapitre 18 > Position 1804

Explanatory notes

… de cacao. Le beurre de cacao, qui est constitué par la matière grasse contenue dans les fèves de cacao, est généralement obtenu en pressant à chaud la pâte ou les fèves de cacao. Une qualité inférieure, plus … beurre de cacao est un corps gras, généralement solide à la température ambiante, peu onctueux au toucher, de couleur …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2304

Explanatory notes

… de la présente position peuvent se présenter en pains aplatis (galettes), en grumeaux ou sous forme de farine … n° 15.22 ). b)    Les concentrats de protéines obtenus par élimination de certains constituants de farines de soja …

Section V > Chapitre 25 > Position 2518

Explanatory notes

… 2518.20 ‑ Dolomie calcinée ou frittée La dolomie est un carbonate double naturel de calcium et de magnésium. La présente position couvre la dolomie crue à l’état brut, et la dolomie, frittée ou calcinée. La dolomie …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9113

Explanatory notes

… comme tels tous les dispositifs permettant d'assurer la fixation de la montre au poignet. Les bracelets de montres peuvent être en toutes matières, telles que métaux communs, métaux précieux, cuir, … exclus de cette position : a)    Les autres dispositifs d'attache, chaînes, bagues, broches, etc., qui sont à classer …

Section V > Chapitre 26 > Position 2601

Explanatory notes

… classés généralement sous cette position sont : a)    Les hématites rouges (oligiste, martite, etc.), qui sont des … les hématites brunes (minettes), qui sont des oxydes de fer hydratés renfermant des carbonates de fer et de calcium. b)    La limonite, oxyde de …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6114

Explanatory notes

… De fibres synthétiques ou artificielles 6114.90 - D'autres matières textiles La présente position couvre, sans … d'usines, chirurgiens, etc. 2)    Les soutanes, chasubles, dalmatiques, surplis, chapes et autres vêtements … ecclésiastiques ou sacerdotaux. 3)    Les toges et robes d'avocats, de magistrats ou de professeurs et autres …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5505

Explanatory notes

… plus ou moins longues obtenues comme déchets au cours de la formation ou durant les divers traitements des filaments; … recueillis au cours du cardage, du peignage ou d'autres opérations préparatoires à la filature des fibres discontinues (blousses, fragments de …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6204

Explanatory notes

… 6204.13 - - De fibres synthétiques 6204.19 - - D'autres matières textiles               ‑ Ensembles : 6204.21 - - De … - - D'autres matières textiles Les dispositions de la Note explicative du n° 61.04, relatives aux mêmes articles, en bonneterie, sont …

Section XV > Chapitre 78 > Position 7804

Explanatory notes

… des Notes explicatives des n°s  74.09 ou 74.10 , relatives aux mêmes produits en cuivre, sont applicables mutatis mutandis aux articles de la présente position. Les … bacs ou appareils pour les industries chimiques ou pour la fabrication de parois ou d'écrans pour les installations …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2935

Explanatory notes

… sont des composés qui correspondent à la formule schématique suivante : (R 1 SO 2 NR 2 R 3 ) dans laquelle R … un radical organique plus ou moins complexe possédant un atome de carbone directement lié au groupe SO 2 et R 2 et R … Ces produits chimiques se décomposent pour former le sulfonate de perfluorooctane (PFOS) (voir également les …

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