… subi aucun mûrissement (affinage) et qui est prêt à être consommé peu de temps après sa fabrication (Ricotta, … de lait ou de matières grasses du lait. Il est classé dans la présente position uniquement s'il possède les trois … avoir une teneur en extrait sec, calculée en poids, d'au moins 70 % mais n'excédant pas 85 %; c) être mis en forme …
… et tiges de plues, travaillés. Sous réserve de certaines exceptions concernant les produits dénommés ou compris plus spécifiquement ailleurs (voir en particulier les exclusions ci-après), la présente position couvre : A) … duvet, les plumes, le duvet et les parties de plumes qui, sans être encore transformés en articles confectionnés, ont …
… Les articles d’amusement et autres : boules, confettis, serpentins, ombrelles, parapluies, mirlitons, sans‑gêne, etc. ”. C) Les articles de magie, les farces, …
… le jonc, le raphia, le sisal, les lames de papier, les rubans de bois, les lames et formes similaires de matières plastiques. Il existe diverses façons de réaliser ce tressage, dont l'une, assez particulière, consiste à faire diverger un certain nombre d'éléments à …
… Fermetures à glissière : 9607.11 ‑ ‑ Avec agrafes en métaux communs 9607.19 ‑ ‑ Autres 9607.20 ‑ Parties Cette position … Les fermetures à glissière prêtes à l’emploi, de toutes dimensions et pour tous usages (vêtements, chaussures, … etc.). La plupart des fermetures à glissière sont constituées par deux rubans en matières textiles, sur …
… torréfié. 1107.10 ‑ Non torréfié 1107.20 ‑ Torréfié Les grains de malt sont obtenus à partir de grains germés, généralement desséchés ensuite dans des étuves à air chaud appelées tourailles . C'est …
… de déchets de soie conditionnés pour la vente au détail au sens des dispositions de la partie I‑B 3) des Considérations générales de la Section XI. B) Poil de … séricigènes du ver à soie, que l'on a préalablement étouffé dans une solution acidifiée (au vinaigre, par exemple) …
… dégraissés; déchets de cheveux. Sont visés ici les cheveux humains, bruts, même lavés ou dégraissés (y compris les cheveux détirés dans le sens de la longueur, mais non encore remis, c'est‑à‑dire …
… à 87.05, équipés de leur moteur. La présente position vise l'ensemble du mécanisme moteur, des organes de transmission ou de direction, des essieux (avec ou sans roues), montés sur le cadre du châssis ou sur …
… ne sont pas couverts d'une manière plus spécifique par les positions précédentes. Parmi les produits repris ici on peut citer : 1) Les tapis constitués par une nappe de fibres textiles formant une … à un seul support ou entre deux supports, ce qui permet, dans ce dernier cas, d'obtenir deux tapis par séparation. …
WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
