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Section XI > Chapitre 58 > Position 5807

Explanatory notes

… ‑ Autres Sous réserve des conditions visées ci‑dessous, la présente position couvre : A)   Les étiquettes en toutes … vêtements, des bérets, etc. (écussons sportifs, militaires, provinciaux ou nationaux, rubans portant mention … plus souvent par brochage) ou par impression. 2)    D'être présentés en pièces, en bandes ou en rubans (ce qui est …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6903

Explanatory notes

… et de silice (SiO 2 ) 6903.90 - Autres Sont rangés dans la présente position tous les ouvrages en céramique réfractaire autres que ceux des positions précédentes. Parmi ces ouvrages, on peut citer : 1)    Tout … d'articles dont le caractère essentiel, par opposition aux produits réfractaires du n° 69.02 , est, en général, d'être …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2822

Explanatory notes

… 4 ), poudre noire. 4)    Oxydes de cobalt du commerce , se présentant généralement sous forme de poudre grisâtre ou … de cobalt et par de l'oxyde salin de cobalt dans des proportions variables. Ces produits servent en émaillerie pour l'obtention de couleurs …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2927

Explanatory notes

… une double liaison. A.- COMPOSES DIAZOIQUES Ce groupe de produits inclut : 1)    Les sels de diazonium . Ce sont des … de benzènediazonium . Dans cette position sont compris les sels de diazonium qu’ils soient ou non … d’un sel neutre comme le sulfate de sodium) pour la production de colorants azoïques. 2)    Les composés de …

Section III > Chapitre 15 > Position 1514

Explanatory notes

… une teneur élevée en acide érucique. Cette position comprend également l’huile de navette et l’huile de colza à faible teneur en acide érucique (celles-ci proviennent de graines d’espèces de navette ou de colza … la margarine, etc.  Elles servent également à fabriquer des produits industriels tels que les additifs de lubrification, …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5106

Explanatory notes

… 5106.20 ‑ Contenant moins de 85 % en poids de laine La présente position se rapporte aux fils de laine cardée, c'est‑à‑dire aux produits obtenus par filage (suivi ou non du retordage ou du … ou 51.07 , selon que la laine cardée ou la laine peignée prédomine en poids. …

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9302

Explanatory notes

… et les pistolets de tous calibres, susceptibles de propulser un projectile ( autre que les fusées de signalisation) par … détente devant cependant être actionnée à chaque coup. La présente position couvre également les pistolets et …

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9307

Explanatory notes

… autres armes blanches, leurs parties et leurs fourreaux. La présente position couvre les armes, telles que sabres, épées (y compris les cannes‑épées), baïonnettes, lances, javelots, … ( n° 42.02 , généralement). c)     Les fourreaux en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux ( …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7117

Explanatory notes

… 7117.19 - - Autres 7117.90 - Autres Selon la Note 11 du présent Chapitre on entend ici par bijouterie de fantaisie , … initiales, monogrammes, viroles ou bordures - de métaux précieux ou de doublés ou plaqués de métaux précieux. Relèvent également de la présente position les articles de bijouterie de fantaisie …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2808

Explanatory notes

… (HNO 3 ) s'obtient surtout par oxydation de l'ammoniaque en présence d'un catalyseur (platine, oxydes de fer, de chrome, … les matières organiques; c'est un oxydant énergique. On le présente dans des bonbonnes en verre ou en grès ou dans des … Les acides sulfonitriques sont des mélanges en proportions déterminées (en parties égales, par exemple) …