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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 52 > Position 5208
… Tissus de coton, contenant au moins 85 % en poids de coton, d'un poids n'excédant pas …
Explanatory notes
… 52.08 ‑ Tissus de coton, contenant au moins 85 % en poids de coton, d'un poids n'excédant pas … le rapport d'armure n'excède pas 4 5208.19 ‑ ‑ Autres tissus ‑ Blanchis : …Section XV > Chapitre 72 > Position 7228
… Barres et profilés en autres aciers alliés; barres creuses pour le forage en …
Explanatory notes
… 72.28 ‑ Barres et profilés en autres aciers alliés; barres creuses pour le forage en … des n°s 72.14 à 72.16 s'appliquent mutatis mutandis aux produits de la présente position. B.‑ BARRES CREUSES …Section VI > Chapitre 36 > Position 3604
… de signalisation ou paragrêles et similaires, pétards et autres articles de pyrotechnie. …
Explanatory notes
… de signalisation ou paragrêles et similaires, pétards et autres articles de pyrotechnie. 3604.10 - Articles pour feux … ou pour papillotes (présentées par bandes, feuilles, rouleaux ou anneaux circulaires en matière plastique) et les …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8538
… comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils des n°s 85.35, 85.36 ou 85.37. …
Explanatory notes
… comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils des n°s 85.35, 85.36 ou 85.37. 8538 .10 ‑ Tableaux, panneaux, consoles, pupitres, armoires et autres supports du n° 85.37, dépourvus de leurs appareils …Section I > Chapitre 2 > Position 0206
… Abats comestibles des animaux des espèces bovine, porcine, ovine, caprine, …
Explanatory notes
… 02.06 ‑ Abats comestibles des animaux des espèces bovine, porcine, ovine, caprine, … 0206.21 ‑ ‑ Langues 0206.22 ‑ ‑ Foies 0206.29 ‑ ‑ Autres 0206.30 ‑ De l'espèce porcine, frais ou réfrigérés … position les abats comestibles tels que : la tête et les morceaux de tête (y compris les oreilles), les pieds, la …Section XX > Chapitre 96 > Position 9605
… la toilette des personnes, la couture ou le nettoyage des chaussures ou des vêtements. …
Explanatory notes
… la toilette des personnes, la couture ou le nettoyage des chaussures ou des vêtements. La présente position couvre … matière plastique moulée, des brosses, un peigne, des ciseaux, une pince à épiler, une lime à ongles, un miroir, un …Section VI > Chapitre 29 > Position 2935 > 2935.50
… Autres perfluorooctane sulfonamides …
Section IV > Chapitre 16 > Position 1605 > 1605.6
… Autres invertébrés aquatiques …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4419 > 4419.20
… En bois tropicaux …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4420 > 4420.1 > 4420.11
… En bois tropicaux …