… chicorée La présente position comprend notamment ‑ même si elles sont présentées en pots, boîtes, etc. ‑ les plantes … etc., de plantes non utilisées à des fins ornementales, tels que les rhizomes de rhubarbe, ainsi que les griffes … ( n° 09.10 ). Les plants, plantes et racines de chicorée relèvent également de la présente position. En sont …
… parfaire l'homogénéité et la section et de corriger les quelques défauts qu'ils pourraient présenter; il en résulte … croisure), les filaments subissent une sorte de torsion; celle‑ci étant toutefois extrêmement faible, les filaments … de poids variable, que l'on nomme flottes. La soie moulinée relève du n° 50.04 . …
… non durci définitivement inutilisables en tant que tels par suite de découpage, usure ou autres motifs . … dans les matériaux de revêtement routier et dans d'autres mélanges à base de caoutchouc ou être moulés directement … débris, rognures, poudres et granulés de caoutchouc durci relèvent du n ° 40.17 . …
… de toilette de tous genres (peignes fins, peignes de poche, démêloirs, décrassoirs, etc.), y compris les peignes pour … en pierres synthétiques ou reconstituées, pour autant qu ’elles ne constituent pas des accessoires ou des garnitures de minime importance, relèvent du Chapitre 71 . Sont exclus de la présente …
… différentes techniques de fabrication de pâte de bois dans lesquelles le défibrage est entièrement ou essentiellement obtenu … , qui sont également obtenues par raffinage mais auxquelles de petites quantités de produits chimiques ont …
… Les dispositions de la Note explicative du n° 73.10 , relatives aux mêmes articles en métaux ferreux, sont … On range également ici les étuis tubulaires rigides, tels que ceux utilisés pour l'emballage de produits … outils et contenants similaires ayant le caractère d'objets personnels ou d'articles professionnels ( n° 76.16 ). d) …
… de carthame ( Carthamus tinctorius ) 1207.70 - Graines de melon ‑ Autres : 1207.91 ‑ ‑ Graines … ou de graisses alimentaires ou industrielles, autres que celles mentionnées dans les n°s 12.01 à 12.06 (voir … d'oléococca; Graines de babassu; Noix de bancoul (noix de chandelles); Graines de bassia (voir graines d'illipé, de …
… obtenues par pression sont considérées comme brutes si elles n'ont pas subi de traitements autres que la … par extraction reste considérée comme brute pour autant qu'elle n'ait subi aucune modification de couleur, d'odeur …
… plançons et rejetons. 5) Le blanc de champignons : amas mycéliens, mélangés ou non de terre ou de matières végétales. Les … ou en mottes, ou bien plantés dans des pots, bacs, paniers, cuvelles ou autres emballages usuels. Sont exclues de la …
… Il convient de noter que les vêtements susceptibles de relever à la fois de la présente position et d'autres … ne comprend pas : a) Les vêtements en papier, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose ( n° 48.18 ). … b) Les vêtements réalisés à partir de produits textiles matelassés en pièces du n° 58.11 ( n°s 62.01 ou 62.02 …
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