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World Customs Organization
Organisation mondiale des douanes
Système harmonisé
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Système harmonisé
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2022
2017
2012
2007
2002
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Anglais
Français
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Section XI > Chapitre 63 > Position 6305 > 6305.3 > 6305.39
Classification opinions
… 2 ). Il est conçu pour emballer des couettes destinées à
la
vente. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2022 …
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Section XIII > Chapitre 70 > Position 7010 > 7010.20
Classification opinions
… casseroles, les poêles, etc., pour protéger les aliments de
la
poussière et d’une évaporation excessive de l’humidité. …
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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8402 > 8402.1 > 8402.19
Classification opinions
… un hammam mesurant jusqu'à 20,9 m 3 . Il se présente sous
la
forme d'une armoire (dimensions : 57 x 48 x 71 cm). Ses …
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Section XII > Chapitre 64 > Position 6405 > 6405.20
Classification opinions
… caoutchouc. Cette matière textile recouvre environ 52 % de
la
semelle extérieure en contact avec le sol contre 48 % …
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Section IV > Chapitre 20 > Position 2009 > 2009.8 > 2009.89
Classification opinions
… lots de noix de coco. Le produit est conditionné pour
la
vente au détail dans des bouteilles en verre d’une …
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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8439 > 8439.30
Classification opinions
… un autre rouleau, l'épaisseur de l'enduit étant réglée à l'aide d'une molette graduée. Adoption : 1966 …
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Section XX > Chapitre 94 > Position 9406 > 9406.90
Classification opinions
… Cette construction est faite pour résister aux intempéries.
La
véranda est reliée au bâtiment par une ouverture dans le …
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Section VI > Chapitre 32 > Position 3206 > 3206.1 > 3206.11
Classification opinions
… , fabriqué par le procédé au sulfate, avec addition avant
la
calcination d'une faible quantité de composés de …
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Section XI > Chapitre 58 > Position 5808 > 5808.10
Classification opinions
… mm de longueur et de 2 mm d'épaisseur, juxtaposés sur toute
la
longueur et espacés de 2 mm. Adoption : 1957 …
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Section II > Chapitre 12 > Position 1212 > 1212.9 > 1212.99
Classification opinions
… non salées, n'ayant pas de pouvoir germinatif, propres à l'alimentation humaine. Application des RGI 1 et 6. Adoption …
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