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Section VIII > Chapitre 42 > Position 4206

Explanatory notes

… en baudruches, en vessies ou en tendons. La présente position comprend : 1)    Les cordes en boyaux, connues … conditionnées comme cordes harmoniques sont exclus de cette position et relèvent respectivement des n ° s 30.06 et 92.09 …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6203

Explanatory notes

… synthétiques 6203.49 - - D'autres matières textiles Les dispositions de la Note explicative du n° 61.03, relatives aux … applicables mutatis mutandis aux articles de la présente position. Sont toutefois exclus de cette position les vêtements confectionnés en produits des …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7402

Explanatory notes

… anodes en cuivre pour affinage électrolytique. La présente position couvre : 1)    Le cuivre noir . Ce produit consiste en une forme impure de cuivre obtenue par réduction de minerais de cuivre oxydés ou de déchets impurs … électrolytique .        Le cuivre partiellement affiné par fusion complète est coulé en anodes pour subir un affinage …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7415

Explanatory notes

… ‑ ‑ Vis; boulons et écrous 7415.39 ‑ ‑ Autres Les dispositions des Notes explicatives des n°s  73.17 et 73.18 … valables mutatis mutandis pour les ouvrages de la présente position, remarque étant faite que les clous d'ornement et …

Section V > Chapitre 25 > Position 2518

Explanatory notes

… double naturel de calcium et de magnésium. La présente position couvre la dolomie crue à l’état brut, et la … en oxydes de magnésium et de calcium par élimination du dioxyde de carbone.  La dolomie frittée s’obtient quant à … 1900 °C pour devenir une matière réfractaire.  La présente position couvre également la dolomie dégrossie ou simplement …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4105

Explanatory notes

… wet-blue ) 4105.30 - A l'état sec (en croûte) La présente position comprend les peaux d'ovins (y compris les peaux de … d'ovins constituent les basanes. Sont exclus de la présente position : a)    Les cuirs et peaux chamoisés (y compris le …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9113

Explanatory notes

… même dorés ou argentés 9113.90 ‑ Autres La présente position comprend les bracelets de montres de tous genres. … comme tels tous les dispositifs permettant d'assurer la fixation de la montre au poignet. Les bracelets de montres … modifie leur classement. Relèvent également de la présente position les parties de bracelets de montres, …

Section V > Chapitre 25 > Position 2529

Explanatory notes

… fluorhydrique ou comme fondant en métallurgie. La présente position comprend également le spath fluor, obtenu par … constituantes et permettant, en raison des différences de dimension de ces particules, d'éliminer, par simple …

Section V > Chapitre 26 > Position 2612

Explanatory notes

… minerais d'uranium classés généralement sous cette position sont : a)    L'autunite, phosphate d'uranium et de … minerais de thorium classés généralement sous cette position sont : a)    La monazite , phosphate de thorium et … silicate hydraté de thorium. Sont exclus de la présente position les produits commercialement dénommés …

Section VIII > Chapitre 42 > Position 4201

Explanatory notes

… et articles similaires), en toutes matières. La présente position comprend les articles d'équipement ou de … ou de bât, les genouillères, œillères et autres articles de protection, les harnachements spéciaux pour animaux de … (mors, étriers, boucles, par exemple) présentés isolément ( Section XV généralement), ainsi que les ornements (plumets …