… humaine. 0308.10 - De poisson 0308.90 - Autres La présente position couvre les farines, poudres et agglomérés sous … de mollusques ou d’autres invertébrés aquatiques, même cuits . La farine et la poudre de poisson déshuilées, par … par extraction à l'aide de solvants, ou obtenues par traitement à chaud, propres à l'alimentation humaine restent …
… 0,3 m 2 mais n’excède pas 1 m 2 5704.90 ‑ Autres Cette position comprend les tapis et autres revêtements de sol, en … est précisé dans la Note explicative du n° 56.02. Parmi les produits relevant de la présente position on peut citer : 1) Les carreaux, généralement en feutre de laine …
… 76.02 ‑ Déchets et débris d'aluminium. Les dispositions de la Note explicative du n° 72.04 , relatives aux mêmes produits en métaux ferreux, sont applicables mutatis … et débris d'aluminium. Les déchets et débris d'aluminium constituent une source importante de matières premières pour …
… et seuils 3925.30 - Volets, stores (y compris les stores vénitiens) et articles similaires, et leurs parties 3925.90 - Autres La présente position ne couvre que les articles mentionnés dans la Note 11 du présent Chapitre. ° ° ° Note explicative de sous‑positions. N ° …
… 5306.10 ‑ Simples 5306.20 ‑ Retors ou câblés La présente position se rapporte aux fils de lin, c'est‑à‑dire aux produits obtenus par filage (suivi ou non du retordage ou du … Section XI). Les fils de la présente position peuvent être conditionnés ou non pour la vente au détail ou avoir été …
… 79.04 ‑ Barres , profilés et fils, en zinc. Les produits visés à la présente position et définis aux Notes 9 a), b) et c) de la Section XV sont analogues aux articles en cuivre décrits aux Notes explicatives des n°s 74.07 ou 74.08 et …
… 6205.90 ‑ D'autres matières textiles Exception faite des chemises de nuit et des gilets de corps du n° 62.07 , la présente position couvre les chemises et chemisettes (telles que …
… non refendue; côtés fleur 4104.49 - - Autres La présente position comprend les cuirs et peaux de bovins (y compris les buffles) ou d'équidés, tannés ou en croûte, à condition toutefois qu'ils soient épilés, mais non autrement … préparés (voir les Considérations générales du présent Chapitre). Sont exclus de la présente position : a) Les …
… 6206.90 ‑ D'autres matières textiles La présente position couvre le groupe de vêtements pour femmes ou … et chemisettes (voir la Note 4 du présent Chapitre) . Cette position ne couvre pas les vêtements … de corps ( n° 62.08 ). b) Les vêtements confectionnés en produits des n°s 56.02, 56.03, 59.03, 59.06 ou 59.07 ( …
… 6101.90 ‑ D'autres matières textiles La présente position comprend une catégorie de vêtements en bonneterie … pour hommes ou garçonnets qui se caractérisent par le fait qu'ils sont généralement portés par‑dessus tous les … Parmi les articles repris dans la présente position on peut citer : les manteaux, imperméables, cabans, capes y compris …
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