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Section VIII > Chapitre 41 > Position 4107

Explanatory notes

… pour chaussures et les courroies sont-elles généralement fabriquées avec ces sortes de cuirs. Le cuir pour semelles …

Section VIII > Chapitre 43 > Position 4303

Explanatory notes

… main, les gibecières, les havresacs, les articles à usages techniques (notamment les bonnets à polir et les manchons …

Section XVII > Chapitre 88 > Position 8807

Section XXI > Chapitre 97 > Position 9704

Explanatory notes

… être oblitéré par un timbre à date ordinaire ou spécial indiquant la localité à laquelle se rapportent …

Section IX > Chapitre 46 > Position 4602

Explanatory notes

… et les articles de ménage ou autres articles d'économie domestique. 7)    Certains motifs décoratifs pour modistes …

Section XII > Chapitre 66 > Position 6602

Section II > Chapitre 12 > Position 1209

Explanatory notes

… d'ouate maintenue par un réseau de renforcement en matière plastique. Sont, par contre, exclus de la présente …

Section V > Chapitre 27 > Position 2715

Explanatory notes

… une faible quantité d'émulsifiant (agent de surface) ajouté uniquement aux fins de faciliter sa manutention et son …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5203

Explanatory notes

… mèches, sont peignés ou non. Le peignage, qui est surtout pratiqué en filature de cotons longue soie pour obtenir des …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6310

Explanatory notes

… par exemple), la fabrication du papier ou de matière plastique, la fabrication d'articles à polir (disques, par …

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