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Section VII > Chapitre 40

Explanatory notes

… et ces divers produits régénérés. 2.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas :         a)  les produits de la Section XI … primitive. Aux fins de cet essai, l'addition de substances nécessaires à la rétification, telles qu'activateurs ou …

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… et ces divers produits régénérés. 2.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas :         a)  les produits de la Section XI … primitive. Aux fins de cet essai, l'addition de substances nécessaires à la rétification, telles qu'activateurs ou …

Section VI > Chapitre 30

Explanatory notes

… 30 Produits pharmaceutiques Notes. 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les aliments diététiques, … compléments alimentaires, boissons toniques et eaux minérales, autres que les préparations nutritives …

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… Notes. 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les aliments diététiques, … compléments alimentaires, boissons toniques et eaux minérales, autres que les préparations nutritives …

Section XV > Chapitre 74

Explanatory notes

… 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par :         a)   Cuivre affiné         le métal d'une teneur minimale en cuivre de 99,85 % en poids; ou         … en poids, pour autant que la teneur d'aucun autre élément n'excède les limites indiquées dans le tableau ci‑après : …

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… 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par :         a)   Cuivre affiné         le métal d'une teneur minimale en cuivre de 99,85 % en poids; ou         … en poids, pour autant que la teneur d'aucun autre élément n'excède les limites indiquées dans le tableau ci‑après : …

Section IV > Chapitre 20

Explanatory notes

… d'autres parties de plantes Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les légumes et fruits préparés … alimentaires composites homogénéisées du n° 21.04. 2.‑  N'entrent pas dans les n°s 20.07 et 20.08 les gelées et … titre alcoométrique volumique (voir Note 2 du Chapitre 22) n'excède pas 0,5 % vol. Notes de sous ‑positions. 1.‑  Au …

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… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les légumes et fruits préparés … alimentaires composites homogénéisées du n° 21.04. 2.‑  N'entrent pas dans les n°s 20.07 et 20.08 les gelées et … titre alcoométrique volumique (voir Note 2 du Chapitre 22) n'excède pas 0,5 % vol. Notes de sous ‑positions. 1.‑  Au …

Section V > Chapitre 25

Explanatory notes

… contraires et sous réserve de la Note 4 ci-après, n'entrent dans les positions du présent Chapitre que les … criblés, tamisés, enrichis par flottation, séparation magnétique ou autres procédés mécaniques ou physiques (à … grillés, calcinés, résultant d'un mélange ou ayant subi une main-d'oeuvre supérieure à celle indiquée dans chaque …

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… contraires et sous réserve de la Note 4 ci-après, n'entrent dans les positions du présent Chapitre que les … criblés, tamisés, enrichis par flottation, séparation magnétique ou autres procédés mécaniques ou physiques (à … grillés, calcinés, résultant d'un mélange ou ayant subi une main-d'oeuvre supérieure à celle indiquée dans chaque …

Section VI > Chapitre 31

Explanatory notes

… Chapitre 31 Engrais Notes. 1.- Le présent Chapitre ne comprend pas :         a)  le sang animal du n° 05.11; … ou les mélanges de nitrate de calcium et de nitrate de magnésium; 7)       la cyanamide calcique, même pure, imprégnée ou non d'huile; 8)       l'urée, même pure; …

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… Notes. 1.- Le présent Chapitre ne comprend pas :         a)  le sang animal du n° 05.11; … ou les mélanges de nitrate de calcium et de nitrate de magnésium; 7)       la cyanamide calcique, même pure, imprégnée ou non d'huile; 8)       l'urée, même pure; …

Section VIII > Chapitre 41

Explanatory notes

… les pelleteries) et cuirs Notes. 1.‑   Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)    les rognures et déchets … selon le cas);         c)    les cuirs et peaux bruts, tannés ou apprêtés, non épilés, d'animaux à poils (Chapitre … les buffles), d'équidés, d'ovins (à l'exclusion des peaux d'agneaux dits astrakan , breitschwanz , caracul , persianer …

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… Notes. 1.‑   Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)    les rognures et déchets … selon le cas);         c)    les cuirs et peaux bruts, tannés ou apprêtés, non épilés, d'animaux à poils (Chapitre … les buffles), d'équidés, d'ovins (à l'exclusion des peaux d'agneaux dits astrakan , breitschwanz , caracul , persianer …

Section XIII > Chapitre 70

Explanatory notes

… Verre et ouvrages en verre Notes. 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas :       a)   les articles du n° 32.07 … g)   luminaires et appareils d'éclairage, lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles …

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… Notes. 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas :       a)   les articles du n° 32.07 … g)   luminaires et appareils d'éclairage, lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles …

Section XI > Chapitre 58

Explanatory notes

… tapisseries; passementeries; broderies Notes. 1.‑   N'entrent pas dans le présent Chapitre les tissus spécifiés … velours et peluches par la trame non encore coupés qui ne présentent ni poils ni boucles sur leur face. 3.‑   On …

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… Notes. 1.‑   N'entrent pas dans le présent Chapitre les tissus spécifiés … velours et peluches par la trame non encore coupés qui ne présentent ni poils ni boucles sur leur face. 3.‑   On …

Section XV > Chapitre 76

Explanatory notes

… pour autant que la teneur en poids de tout autre élément n'excède pas les limites indiquées dans le tableau … Ni, Zn. 2)     Une teneur en cuivre supérieure à 0,1 % mais n'excédant pas 0,2 % est tolérée pour autant que ni la teneur en chrome ni la teneur en manganèse n'excèdent 0,05 %.        b)  Alliages d'aluminium         …

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… pour autant que la teneur en poids de tout autre élément n'excède pas les limites indiquées dans le tableau … Ni, Zn. 2)     Une teneur en cuivre supérieure à 0,1 % mais n'excédant pas 0,2 % est tolérée pour autant que ni la teneur en chrome ni la teneur en manganèse n'excèdent 0,05 %.        b)  Alliages d'aluminium         …

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