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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 28 > Position 2809
… Pentaoxyde de diphosphore; acide phosphorique; acides polyphosphoriques, de …
Explanatory notes
… phosphorique et acides polyphosphoriques Cette position couvre le pentaoxyde de diphosphore, l'acide phosphorique … de l'acide fluorosilicique, etc. L'acide phosphorique pur résulte de l'hydratation du pentaoxyde de diphosphore. … aqueuses (à 65 %, 90 %, etc.). La solution concentrée, qui reste sursaturée à la température ambiante est parfois …Section I > Chapitre 4 > Position 0410
… Insectes et autres produits comestibles d’origine animale, non dénommés …
Explanatory notes
… humaine (y compris sous forme des farines ou de poudres) relèvent du n° 05.11 . Elle couvre, en particulier : 1) … conservés. L'huile d'œufs de tortues relève, en revanche, du n° 15.06 . 2) Les nids de salanganes , …Section XI > Chapitre 58 > Position 5808 > 5808.10
… Tresses en pièces …
Classification opinions
… 1. Cordons flottants, destinés à être incorporés à des filets de pêche et consistant en une tresse de coton enserrant, tous les 50 cm, un flotteur en liège qu'elle recouvre entièrement. Adoption : 1957 … 2. Cordons plombés, …Section XV > Chapitre 73 > Position 7307
Explanatory notes
… ‑ Moulés : 7307.11 ‑ ‑ En fonte non malléable 7307.19 ‑ ‑ Autres ‑ Autres, en aciers inoxydables : … ‑ ‑ Accessoires à souder bout à bout 7307.99 ‑ ‑ Autres La présente position englobe un ensemble d'articles en fonte, … ou à collerettes forgées, les coudes et les courbes, les réductions, les tés, les croix et les bouchons, les …Section XI > Chapitre 63 > Position 6306 > 6306.2 > 6306.22
… De fibres synthétiques …
Classification opinions
… 1. Tonnelle temporaire utilisée à l'extérieur, aux dimensions … de raccordement et de pieds en matières plastiques et d'un revêtement de toit disposant d'un habillage pour les quatre … de toit est en tissu constitué de fils de polypropylène, revêtu de polyéthylène. Le revêtement du tissu est invisible …Section XI > Chapitre 62 > Position 6214 > 6214.30
… De fibres synthétiques …
Classification opinions
… 1. Echarpe en tissu brodé, de forme rectangulaire, confectionnée et prête à l'emploi (directement terminée en exécutant la broderie). L'écharpe …Section XI > Chapitre 62 > Position 6214 > 6214.40
… De fibres artificielles …
Classification opinions
… 1. Echarpe en tissu brodé, de forme rectangulaire, confectionnée et prête à l'emploi (directement terminée en exécutant la broderie). L'écharpe …Section V > Chapitre 25 > Position 2523 > 2523.90
… Autres ciments hydrauliques …
Classification opinions
… en ciment Portland mélangé avec plus de 5 % en poids d’autres matières cimentaires telles que de la pouzzolane, des cendres volantes ou de la pierre à chaux. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2019 …Section XI > Chapitre 61 > Position 6104 > 6104.6 > 6104.63
… De fibres synthétiques …