… pour l'électricité. Les dispositions de la Note explicative du n° 73.12 sont applicables mutatis mutandis aux articles de la présente position. Etant donné sa haute conductibilité électrique, le cuivre entre ordinairement dans …
… billettes ou formes similaires, ou en grenailles. Ces produits sont destinés à servir à la galvanisation (par … à être ultérieurement laminés, étirés, filés à la presse, refondus, etc. Sont exclues de cette position les poudres, …
… Les qualités inférieures sont utilisées pour la fabrication du savon ou des matières lubrifiantes. ° ° ° Note … de sous‑positions. N° 1508.10 Voir la Note explicative du n° 1507.10. …
… les fèves de soja torréfiées utilisées comme succédané du café ( n° 21.01 ). ° ° ° Note explicative de sous-positions. N° 1201.10 Au sens du n° 1201.10, l'expression de semence couvre seulement les …
… comprend les tissus de l'espèce fabriqués avec des fils du n° 53.08. Ces tissus sont utilisés, suivant leurs … etc. Les tissus fabriqués avec des lames de papier relèvent du n° 46.01 . ______________________ …
… c) Les cérargyrites (argent corné), chlorures et iodures d'argent. d) La polybasite , sulfure d'argent et … contiennent fréquemment des platinoïdes (métaux de la mine du platine : iridium, osmium, palladium, rhodium et …
… Les arachides grillées ou autrement cuites relèvent du Chapitre 20 . ° ° ° Note explicative de sous-positions. N° 1202.30 Au sens du n° 1202.30, l'expression de semence couvre seulement les …
… et bandes, en zinc. La présente position couvre les produits en zinc définis à la Note 9 d ) de la Section XV , … la lithographie et autres procédés d'impression et de reproduction, etc. La présente position ne couvre pas : …
… armées ( n° 56.07 ). c) Les câbles et autres articles du n° 76.14 . d) Les fils enrobés pour soudure ou dépôt de métal ( n° 83.11 ). e) Les fils isolés …
… - Réservoirs, foudres, cuves et récipients analogues, d'une contenance excédant 300 l 3925.20 - Portes, fenêtres … ne couvre que les articles mentionnés dans la Note 11 du présent Chapitre. ° ° ° Note explicative de …
