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Section I > Chapitre 2 > Position 0204

Explanatory notes

… 0204.50 ‑ Viandes des animaux de l'espèce caprine Cette position couvre les viandes, fraîches, réfrigérées ou … domestiques ou sauvages. ° °   ° Note explicative de sous‑positions. N°s 0204.10 et 0204.30 Aux fins des n°s 0204.10 …

Section II > Chapitre 9 > Position 0901

Explanatory notes

… 0901.22 ‑ ‑ Décaféiné 0901.90 ‑ Autres Entrent dans cette position : 1)    Le café vert sous toutes ses formes : en … proportion, et d'autres matières. Sont exclus de cette position : a)    La cire de café ( n° 15.21 ). b)    Les …

Section V > Chapitre 25 > Position 2504

Explanatory notes

… son emploi dans la fabrication des mines de crayon. Sa densité apparente varie, selon sa pureté, de 1,9 à 2,26; la … dans la fabrication des crayons, le graphite naturel est aussi utilisé pour la préparation des produits d'entretien , …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8109

Explanatory notes

… - ‑ Autres Le principal minerai de zirconium est le zircon (silicate de zirconium). On obtient le métal généralement par … lumière‑éclair, en poudre ou en filaments très fins comme compositions absorbantes (getters) dans la fabrication de …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9616

Explanatory notes

… d’autres cosmétiques ou produits de toilette. La présente position couvre : 1)    Les vaporisateurs à parfum, … plaqués ou doublés de métaux précieux. Sont exclus de cette position : a)    Les flacons ou réservoirs (corps de …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5516

Explanatory notes

… ici par le mot tissus est précisé dans la partie I‑C des Considérations générales de la Section XI. La présente position comprend les tissus de l'espèce fabriqués avec des …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2935

Explanatory notes

… 2 )* . 6)    La p - aminobenzène sulfonacétamide . 7)    Le Sildénafil citrate . 8)    La sulfapyridine (DCI) ou p …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7004

Explanatory notes

… ou non réfléchissante 7004.90 - Autre verre La présente position ne couvre que le verre obtenu par étirage ou … ou autrement travaillé, le verre à vitres relève d'autres positions et notamment des n°s 70.05 , 70.06 ou 70.09 (voir …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9110

Section II > Chapitre 12 > Position 1206

Explanatory notes

… 12.06 ‑ Graines de tournesol, même concassées. Cette position comprend les graines de tournesol commun ( …