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Section XI > Chapitre 62 > Position 6215

Explanatory notes

… De fibres synthétiques ou artificielles 6215.90 ‑ D'autres matières textiles Cette position couvre les cravates de … en forme sur patron pour la confection des cravates, mais non les tissus simplement débités en bandes prises dans …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8715

Explanatory notes

… non, à deux roues ou plus et destinées à être poussées à la main (poussettes, landaus, etc.). II.    Les parties des … châssis et leurs parties. 3)    Les roues, même munies de pneumatiques, et leurs parties. …

Section XV > Chapitre 79 > Position 7904

Explanatory notes

… le bâtiment, du n°  79.07 ; le fil de zinc sert surtout de matière première de revêtement, par pulvérisation au … filage à la presse, même si elles sont coupées de longueur, mais non enrobées , sinon elles relèvent du n°  83.11 . …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2929

Explanatory notes

… de substitution imidés des acides inorganiques . 5)    Le cyclamate de calcium (cyclohexylsulfamate de calcium). 6)    …

Section II > Chapitre 8 > Position 0801

Explanatory notes

… fragments de la partie charnue de la noix de coco, séchés mais impropres à la consommation et destinés à la …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6205

Explanatory notes

… De fibres synthétiques ou artificielles 6205.90 ‑ D'autres matières textiles Exception faite des chemises de nuit et … de poches au‑dessous de la taille). Les vêtements sans manches sont également exclus . …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9104

Explanatory notes

… le plus souvent électroniques, de montres à remontage automatique ou de montres mécaniques huit jours. Relèvent … un totalisateur de minutes et un enregistreur du temps de marche. Présentés isolément, les mouvements relèvent des …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2004

Explanatory notes

… partiellement cuites dans l'huile, puis congelées. 2)    Le maïs doux en épis ou en grains , les carottes , les pois, … sauce dans un récipient hermétiquement clos (un sachet en matière plastique, par exemple). 3)    Les Knödel , Klösse …

Section IV > Chapitre 24 > Position 2401

Explanatory notes

… ou non, brisées ou découpées même sous une forme régulière, mais à la condition qu'il ne s'agisse pas d'un produit prêt … pétioles, nervures, rognures, poussières, provenant de la manutention des feuilles ou de la fabrication des produits …

Section II > Chapitre 7 > Position 0708

Explanatory notes

… Vigna spp. ), qui comprennent notamment les haricots de Lima ou du Cap, les haricots mungo, les haricots à cosse … la variété à œil noir). 3)    Les fèves ( Vicia faba var. major ), les féveroles ( Vicia faba var. equina ou var. …