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Section XIII > Chapitre 69 > Position 6906

Explanatory notes

… tuyaux pour la protection des câbles ne jouant pas le rôle d'isolateur) etc., y compris les demi-tuyaux (gouttières ou … accessoires de tuyauterie destinés à la connexion ou à la dérivation (colliers, manchons, raccords, coudes, tés, … généralement en porcelaine, spécialement conçus pour laboratoires ( n° 69.09 ). c)     Les tubes isolateurs et …

Section III > Chapitre 15 > Position 1512

Explanatory notes

… succédanés du saindoux. Elle possède des propriétés semi‑siccatives qui la rendent très utile dans l'industrie des … siccative et comestible. Cette huile est utilisée pour la fabrication des produits alimentaires, des produits …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6305

Explanatory notes

… du n° 53.03 6305.20 ‑ De coton               ‑ De matières textiles synthétiques ou artificielles : 6305.32 - … des sacs non finis, relèvent du n° 63.07 . ° °   ° Note explicative de sous-positions. N° 6305.32 Les contenants … 3.000 kg. Ils peuvent être munis de lanières de levage aux quatre coins supérieurs et des ouvertures peuvent être …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7105

Explanatory notes

… proviennent du diamant ou d'autres pierres gemmes des types grenats. Les égrisés et poudres de diamant naturel sont principalement obtenus par broyage de grains de … le fait que les particules qui les composent ne se prêtent pratiquement pas, en raison de leurs dimensions très …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7311

Explanatory notes

… suivant la section médiane ou encore soudés suivant la génératrice du cylindre, les deux calottes pouvant … enveloppes entre lesquelles on peut, en vue d'obtenir une isolation thermique poussée, avoir disposé un matériau … gaz liquéfiés que l'on maintient ainsi à la pression atmosphérique ou à une faible pression. Ces récipients …

Section II > Chapitre 9 > Position 0910

Explanatory notes

… dans de l'eau salée, impropre à être consommé en l'état); le gingembre conservé dans du sirop est exclu ( n° 20.08 ). b)    Le safran , qui consiste en stigmates et pistils desséchés de la fleur de la plante du même nom ( Crocus sativus ). Il peut être présenté sous la forme d'une poudre …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5201

Explanatory notes

… constituées par de la cellulose et sont recouvertes d'une matière cireuse. Leur surface extérieure est lisse et leur couleur naturelle blanche, jaunâtre ou même brunâtre ou rousse. Elles sont récoltées …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9605

Explanatory notes

… de toilette , présentés dans un étui en cuir, en tissu, en matières plastiques, etc., contenant, par exemple, des … aérien aux passagers (durant le voyage ou au lieu de destination pour ceux dont les bagages ne sont pas …

Section XV > Chapitre 73

Explanatory notes

… Ils peuvent, en outre, être de section triangulaire équilatérale ou polygonale convexe régulière. On considère … des Notes explicatives du Chapitre 72 , s'appliquent mutatis mutandis aux produits du présent Chapitre. …

Section I > Chapitre 1 > Position 0102

Explanatory notes

… ou non à des espèces domestiques, quelle que soit leur destination (rente, élevage, engraissement (embouche), … peut citer : 1)     Les bovins domestiques  :        Cette catégorie comprend les animaux bovins du genre Bos , divisé en quatre sous-genres suivants : Bos , Bibos , Novibos et …

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