… confectionnés avec de la toile résistante et à texture serrée. 1) Les bâches sont des articles destinés à … ou accessoires du même genre . L'expression tentes s'étend également aux auvents pour caravanes qui se …
… ces éléments non métalliques sont compris dans le présent Sous‑Chapitre, tout au moins sous certaines de leurs … Sc 21 Assimilé aux métaux de terres rares (n° 28.05). Sélénium............ Se 34 Elément non métallique … des pâtes de bois. Désinfectant et antiseptique, il sert à la stérilisation (verdunisation) des eaux. Enfin, il …
… qu’ils soient ou non à main, y compris ceux des matières sèches et des matières liquides, qu’ils soient ou non … lesdits appareils. Présentés isolément, ils sont classés selon leur nature. PARTIES Sous réserve des dispositions … des parties (voir les Considérations générales de la Section XVI), sont également comprises ici les parties des …
… 72.02 ‑ Ferro-alliages. - Ferromanganèse : 7202.11 - - Contenant en poids plus de 2 % de carbone … le fait qu'ils contiennent une quantité plus faible de fer servant de dissolvant par rapport aux quantités plus fortes … par un procédé spécial, comme pulpe dans les procédés de séparation gravimétrique (flottation sélective) des minerais …
… compris les voitures du type "break" et les voitures de course) 4012.12 - - Des types utilisés pour autobus ou camions … voiturettes et engins similaires. Les bandes de roulement servent à recouvrir la carcasse des pneumatiques en … matières du Chapitre 39, le polyuréthanne, par exemple ( Section XVII, généralement) et les pneumatiques usagés non …
… d'usinage); b) utilisation automatique, simultanée ou séquentielle, de diverses unités d'usinage travaillant une … exécutant une opération d'usinage à l'aide d'un seul outil ou de plusieurs outils travaillant simultanément … des n ° s 84.59 à 84.61 conformément à la Note 3 de la Section XVI ou éventuellement en application de la Règle …
… imprimés (y compris les photographies en tirage direct) du présent Chapitre (voir les Considérations générales), qui ne … s'ils contiennent de la publicité ( n ° s 49.01 ou 49.02 selon le cas). 2) Les brochures contenant le programme … de caractères ou d'images ne présente qu'une importance secondaire par rapport à leur emploi principal. c) Les …
… REVETEMENTS MURAUX SIMILAIRES Conformément à la Note 9 du présent Chapitre, l'expression papiers peints et revêtements … être revêtus d'impressions ou d'illustrations pour servir à des fins publicitaires ou dans les étalages, par …
… et d'agents émulsifiants ou acidifiants (y compris les sels de fonte), d'une ou plusieurs espèces de fromages et … en matières grasses du lait, calculée en poids sur extrait sec, de 5 % ou plus; b) avoir une teneur en extrait sec, …
… ‑ ‑ En fonte 7322.19 ‑ ‑ Autres 7322.90 ‑ Autres La présente position comprend : 1) Les radiateurs pour le … générateurs d'air chaud, pour le chauffage des locaux et le séchage de matières diverses (fourrages, grains, etc.) ainsi … d'air chaud destinés à chauffer les véhicules de la Section XVII. Cependant, les appareils distributeurs d'air …
WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
