… derniers véhicules se différencient généralement des wagons proprement dits par l'absence de ressorts de suspension. … et des wagons couverts, ordinaires, relèvent de la présente position les wagons spécialisés suivants : 1) … des bois en grumes. 6) Les wagons pour le transport des produits chimiques comportant des récipients en grès. 7) …
… de toiles pour fonds de tamis et de cribles de la présente position sont : le crin, les monofilaments … etc. (y compris ceux s’emboîtant en série) et les tamis de précision pour pierres gemmes (les diamants, par exemple). … que la machine à laquelle ils sont exclusivement ou principalement destinés ( n°s 84.37 ou 84.74 , par exemple). …
… qui figurent dans les Considérations générales du présent Chapitre, la présente position couvre : 1 ° ) les articles obtenus … à tresser; 2 ° ) les articles obtenus à partir des produits déjà assemblés du n ° 46.01, à savoir, à partir de …
… 7011.20 - Pour tubes cathodiques 7011.90 - Autres La présente position couvre : A) La totalité des ampoules proprement dites, en verre, de toutes formes ou dimensions, … également classées ici les parties en verre des ampoules précitées, telles qu'écrans ou cônes de tubes cathodiques …
… autre manière sur les articles à décorer. Les perles se présentent habituellement sous forme de petites sphères ou … en autres matières ou comporter des imitations de pierres précieuses. Ils restent, dans ce cas, compris ici pourvu qu' … ( Chapitres 73 à 76 , en particulier). d) Les boutons‑pression et les boutons fermoirs ( n° 96.06 ). e) Les …
… les céleris‑raves du n° 07.06 ). 4) Les champignons (y compris les champignons du genre Agaricus (tels que les … sont communément désignés sous les noms de piments ou de paprikas. Sous le nom de piments, on range aussi bien les … (appelée également poivre giroflée ou toute‑épice). Ces produits sont exclus de la position lorsqu’ils sont séchés, …
… 7) Les canons lance‑amarres (ou porte‑amarres), utilisés principalement à bord des bateaux ou dans les postes de … exemple), pour célébrer un événement ou pour annoncer la présence de braconniers ou de cambrioleurs. 10) Les canons … a pour effet sa résolution en pluie. Sont exclus de la présente position les outils ( pistolets ) à river, à fixer …
… ‑ Minerais d'aluminium et leurs concentrés. Cette position comprend la bauxite (alumine hydratée contenant des proportions variables d'oxyde de fer, de silice, etc.). Elle … utilisée en métallurgie pour la fabrication d'aluminium (procédé par réduction carbothermique au four électrique, …
… ‑ Aulx 0703.90 ‑ Poireaux et autres légumes alliacés La présente position comprend les légumes, à l'état frais ou réfrigéré, … oignons (y compris les plants d'oignons et les oignons de printemps) et les échalotes. 2) Les aulx. 3) Les …
… et de formes variées : ronde, dent de cheval, etc. La présente position ne comprend pas le maïs doux ( Chapitre 7 ). ° ° ° Note … de sous‑positions. N° 1005.10 Au sens du n° 1005.10, l'expression de semence couvre seulement le maïs qui est …
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