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Section XIX > Chapitre 93 > Position 9304

Explanatory notes

… à l'exclusion de celles du n° 93.07. Cette position groupe les armes autres que les armes à feu des n°s 93.01 à … et avec lequel des coups peuvent être assénés. 3)    Les frondes , qui peuvent se présenter sous la forme d’une canne … est transférée dans le canon de l'arme et chasse le projectile.        Les fusils, carabines et pistolets basés …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7004

Explanatory notes

… du verre brut, en feuilles (même découpées de forme). Au procédé de soufflage à la bouche, à peu près complètement … sont substitués, pour l'obtention du verre à vitres, divers procédés mécaniques, dont les uns procèdent uniquement par étirage (procédés Fourcault, …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6811

Explanatory notes

… ou autres liants hydrauliques dans lesquels les fibres enrobées jouent le rôle d'armature. On peut admettre, en outre, la présence d'asphalte, de brai, etc. Les produits de l'espèce sont généralement formés par …

Section V > Chapitre 25 > Position 2505

Explanatory notes

… sous la forme de particules plus ou moins fines provenant de la désagrégation naturelle des minéraux, mais à … et des poudres obtenus artificiellement, notamment par broyage ( n°  25.17 ou positions afférentes aux diverses … catégories de pierres). C'est ainsi, notamment, que se trouvent groupés ici : 1)    Les sables siliceux et …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3804

Explanatory notes

… résiduaires de la fabrication des pâtes de cellulose par le procédé au bisulfite , même concentrées, désucrées ou … d'acides lignosulfoniques mélangés de sucres et d'autres produits. Elles se présentent, en général, sous forme de … l'obtention d'alcools, en tannerie, etc.        Le présent groupe couvre également les lignosulfonates , obtenus …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6905

Explanatory notes

… comprend : 1)    Les tuiles de couverture (pour toitures, couronnement des murs, etc.), qu'il s'agisse de tuiles ordinaires de toute forme (plates, percées ou avec crochet, demi-rondes, à emboîtement, c'est-à-dire munies de nervures, de …

Section XI > Chapitre 57 > Position 5703

Explanatory notes

… et autres revêtements de sol touffetés, c'est‑à‑dire les produits à boucles ou à touffes obtenus sur les machines à … qui insèrent, à l'aide d'un système d'aiguilles et de crochets, des fils dans un dossier préexistant (généralement … exemple.) et d’autres applications (aménagement paysager, aéroports, par exemple). La présente position ne comprend …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2803

Explanatory notes

… les catégories suivantes de carbone. Les noirs de carbone proviennent de la combustion incomplète ou du cracking (par … 1)    Gaz naturels, tels que le méthane (noir de gaz de pétrole), l'acétylène et les gaz anthracéniques (gaz … l'anthracène). Le noir d'acétylène, très fin et très pur, provient de la décomposition brusque de l'acétylène comprimé …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2203

Explanatory notes

… la fermentation du moût préparé avec du malt d'orge ou de froment, qu'on a fait bouillir en présence d'eau avec … houblon a pour effet de développer des principes amers et aromatiques et de permettre une meilleure conservation du produit. Elle est parfois aromatisée en cours de …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6213

Explanatory notes

… essentiellement des articles de forme carrée (ou très approximativement carrée), dont aucun côté n'excède 60 cm. … Les bords de ces divers articles, qui peuvent être droits ou festonnés, sont ourlés, roulottés, bordés ou munis de franges provenant généralement …

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