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Section IV > Chapitre 20 > Position 2006

Explanatory notes

… oranges, melons, etc.), en autres parties de plantes (angélique, gingembre, ignames, patates douces, etc.), ainsi …

Section X > Chapitre 48 > Position 4817

Explanatory notes

… telles qu'initiales, noms, adresses, blasons, marques de fabrique, vignettes, etc., pour autant que ces impressions …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4417

Explanatory notes

… bouvets ou les cadres de scies, non munis de leurs parties métalliques travaillantes (fers ou lames). 3)    Les manches …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5103

Explanatory notes

… 56.01 ). c)    Les déchets de laine ou de poils utilisables uniquement comme engrais ( Chapitre 31 ). d)    Les …

Section II > Chapitre 8 > Position 0813

Section XV > Chapitre 73 > Position 7315

Explanatory notes

… pour automobiles. 3)    Les chaînes pour sommiers métalliques, les chaînes de tirage (pour éviers, …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5802

Section XI > Chapitre 63 > Position 6309

Section IV > Chapitre 23 > Position 2302

Explanatory notes

… etc.) dont la composition est sensiblement analogue à celle indiquée ci‑dessus. 2)   Le péricarpe qu'on enlève du riz au …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5302

Explanatory notes

… 5302.90 ‑ Autres Le chanvre dont il est question ici est uniquement le Cannabis sativa L . C'est une plante cultivée …

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