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Section XI > Chapitre 59 > Position 5907

Explanatory notes

… ici de tissus imprégnés, enduits ou recouverts ( autres que ceux des n°s 59.01 à 59.06 ), dont l'imprégnation, … recouvrement sont perceptibles à l'oeil nu, étant entendu qu'il ne doit pas être tenu compte, pour l'application de cette règle, des changements de couleur qui auraient pu survenir. Conformément à la Note 6 du …

Section XII > Chapitre 65 > Position 6505

Explanatory notes

… sont également rangées dans la présente position, ainsi que les chapeaux et autres coiffures en feutre, y compris … relèvent du n° 65.04 . Ces articles restent classés ici qu'ils soient garnis ou non. Parmi les chapeaux et … des plumes, des paillettes ou d'autres accessoires de quelque espèce ou matière que ce soit. Toutefois, les …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2006

Explanatory notes

… des sirops de sucre d'une concentration accrue jusqu'à ce qu'ils soient suffisamment imprégnés de sucre pour que leur conservation soit assurée. Les principaux produits … prunes, châtaignes (marrons glacés ), noix, etc.), en quartiers ou en morceaux de fruits (oranges, citrons, …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3905

Explanatory notes

… - Poly(acétate de vinyle) : 3905.12 - - En dispersion aqueuse 3905.19 - - Autres               - Copolymères … d'articles en raison de leur mollesse et de leur élasticité qui sont trop grandes. Ils sont généralement employés pour … Le poly(alcool vinylique) peut être obtenu en plusieurs qualités différentes suivant sa teneur en groupes acétates …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3903

Explanatory notes

… La plupart des copolymères de styrène‑butadiène qui contiennent une proportion importante de butadiène … 40 et sont donc classés dans le Chapitre 40 en tant que caoutchouc synthétique. En ce qui concerne le classement … (y compris les copolymères), des polymères modifiés chimiquement et des mélanges de polymères, voir les …

Section XI > Chapitre 50 > Position 5003

Explanatory notes

… comprend les déchets de soie de toutes espèces, ainsi que les produits de la filature de ces déchets, obtenus au … fixation aux branchages; c'est pourquoi ils se présentent quelquefois mélangés à des brindilles. B)   Les déchets … du dévidage , et en particulier : 1)   Les frisons , terme qui couvre la partie grossière des brins constituant les …

Section V > Chapitre 26 > Position 2621

Explanatory notes

… Cette position couvre les scories et cendres ( autres que celles des n°s 26.18 , 26.19 ou 26.20 et les scories de déphosphoration qui relèvent du Chapitre 31 ), qu'elles proviennent du traitement des minerais ou d'autres …

Section II > Chapitre 8 > Position 0805

Explanatory notes

… suivants : - Satsuma ( Citrus unshiu Marcovitch), qui comprend de nombreuses variétés; - King ( Citrus nobilis Loureiro), qui comprend quelques variétés; - Méditerranéenne ( Citrus deliciosa … sec en vue notamment de l'extraction de l'huile essentielle qu'ils contiennent (petit‑grain) ( n° 12.11 ). ° °   ° Notes …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7326

Explanatory notes

… découpage ou emboutissage ou par d'autres ouvraisons telles que pliage, assemblage, soudure, tournage, fraisage ou … et crampons pour monter aux arbres, volets d'aération non mécaniques, stores à lamelles métalliques, cercles pour … boîtes et étuis, tels que boîtes ou coffrets à outils qui n'ont pas été spécialement conçus ou aménagés à …

Section II > Chapitre 9 > Position 0908

Explanatory notes

… noix muscades longues, même sans coques. b)    Le macis , qui est l'enveloppe membraneuse de la noix muscade se … dans certaines variétés, la couleur est d'un blond clair, quelquefois blanche. c)    Les amomes et cardamomes , parmi … distinguer : 1)   L' amome en grappes , ainsi nommé parce qu'il est naturellement disposé en une grappe serrée qui …