… métaux communs 9607.19 ‑ ‑ Autres 9607.20 ‑ Parties Cette position comprend : 1) Les fermetures à glissière prêtes … etc.). La plupart des fermetures à glissière sont constituées par deux rubans en matières textiles, sur … comportant sur l’un de ses bords un profil particulier, qui s’emboîte sous l’action d’un curseur dans le profil …
… 75.04 ‑ Poudres et paillettes de nickel. La présente position couvre les poudres et paillettes de nickel de toutes espèces, quel que soit l'usage auquel elles sont destinées. Les poudres sont … forme de plaques, de rubans ou de feuilles. La présente position ne couvre pas les sinters d'oxydes de nickel ( n° …
… largeur n'excédant pas 20 cm 3919.90 ‑ Autres La présente position couvre toutes les formes plates auto‑adhésives en … n° 39.18 . Toutefois, la portée de la présente position se limite aux formes plates adhésives applicables par pression, … pas un caractère accessoire par rapport à leur utilisation initiale (voir la Note 2 de la Section VII). …
… métaux communs, sous formes brutes ou mi-ouvrées. Pour la définition des plaqués ou doublés de métaux précieux, ainsi … la Note 7 ainsi qu’aux Considérations générales du présent Chapitre. L’argent est plaqué sur des alliages d’étain, de … pour les industries chimiques ou alimentaires. Les formes habituelles relevant de la présente position consistent en …
… sous formes primaires. Les échangeurs d'ions de la présente position sont des polymères rétifiés, généralement présentés … ses propres types d'ions avec l'un de ceux (du même signe positif ou négatif) contenus dans la solution. Ces … utilisés pour l'adoucissement de l'eau, l'adoucissement du lait, la chromatographie, la récupération de l'uranium …
… même dorés ou argentés 9113.90 ‑ Autres La présente position comprend les bracelets de montres de tous genres. On considère comme tels tous les dispositifs permettant d'assurer la fixation de la montre au … modifie leur classement. Relèvent également de la présente position les parties de bracelets de montres, …
… des Considérations générales de la Section XI. La présente position comprend les tissus de l'espèce fabriqués avec des … de soie ou d'autres déchets de soie. Parmi eux, on peut citer : 1) Les habutaï, shantungs, tussors et autres tissus … sont exclus de la présente position les tissus des Chapitres 57 à 59 (notamment, les gazes et toiles à bluter …
… des ampoules en verre). On range dans la présente position : 1) Les bouteilles isolantes et autres … un certain temps, des liquides, des aliments ou autres produits. Ces articles sont généralement constitués par une ampoule à double paroi, généralement en …
… 8305.90 ‑ Autres, y compris les parties La présente position couvre les mécanismes (à pince, à tirette, à … pour reliure de feuillets mobiles ou pour classeurs, les garnitures et ferrures pour registres, telles que coins et anneaux de renforcement, ainsi que tous les petits articles utilisés dans les bureaux pour assembler, …
… ‑ Accessoires de tuyauterie La Note 9 e) de la Section XV définit les tubes et tuyaux. Les dispositions des Notes explicatives des n°s 73.04 à 73.07 , … ( n° 75.08 ). c) Les tubulures ou raccords munis de dispositifs de robinetterie ( n° 84.81 ). d) Les tubes, …
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