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Section VII > Chapitre 39 > Position 3908

Explanatory notes

… Les polyamides linéaires sont connus sous le nom de nylons. Les polyamides sont obtenus par polymérisation de condensation de diacides organiques (l'acide adipique, … sébacique, par exemple) avec des diamines ou bien de certains amino­acides condensés sur eux‑mêmes (l'acide …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3920

Explanatory notes

… du chlorure de vinyle : 3920.43 - - Contenant en poids au moins 6 % de plastifiants 3920.49 - - Autres               - … position couvre également les pâtes à papier synthétiques consistant en feuilles composées de fibres (fibrilles) non …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5303

Explanatory notes

… sous les noms d'Escobilla, Malvaisco, chanvre de Queensland ou jute de Cuba. 9)     La Thespesia connue sous … fibres rouies; les fibres décortiquées (extraites par des moyens mécaniques), c'est‑à‑dire, la filasse seule, constituée par des faisceaux de fibres ‑ filaments textiles …

Section X > Chapitre 48 > Position 4801

Explanatory notes

… ou en feuilles. Le terme  papier journal  est défini dans la Note 4 du présent Chapitre. Dans cette définition, … mi-chimiques au sulfite neutre ou pâtes au monosulfite (NSSC), pâtes mi-chimiques au bisulfite et pâtes Kraft …

Section II > Chapitre 12 > Position 1207

Explanatory notes

… ou industrielles, autres que celles mentionnées dans les n°s 12.01 à 12.06 (voir également les Considérations générales). Parmi les fruits et graines … Graines de coton; Graines de croton tiglium (ou petits pignons d'Inde); Graines du hêtre (ou faines); Graines …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6106

Explanatory notes

… textiles La présente position couvre le groupe de vêtements féminins en bonneterie comprenant les chemisiers, blouses, … la taille ou des bords côtes (ceintures côtelées) ou autres moyens permettant de resserrer le bas du vêtement, ni les vêtements comportant en moyenne moins de dix rangées de mailles par centimètre linéaire dans

Section V > Chapitre 25 > Position 2505

Explanatory notes

… sables de mer, de lacs, de rivière ou de carrière existant dans la nature à l'état de sables, c'est‑à‑dire sous la forme de particules plus ou moins fines provenant de la désagrégation naturelle des … artificiellement, notamment par broyage ( n°  25.17 ou positions afférentes aux diverses catégories de pierres). …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2308

Explanatory notes

… ailleurs. A la condition qu 'ils ne soient pas repris dans d'autres positions plus spécifiques de la Nomenclature et qu'ils … position comprend des produits et des déchets végétaux ainsi que des résidus ou des sous‑produits obtenus au cours …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7311

Explanatory notes

… s'agit ici de récipients de toute capacité utilisés pour le transport ou le stockage des gaz comprimés ou liquéfiés … acétylène, anhydride carbonique, gaz butane, etc.). Certains, de forme généralement cylindrique (tubes ou bouteilles), sont résistants et éprouvés aux hautes pressions. Ils peuvent être sans soudure ou avec fonds …

Section V > Chapitre 25 > Position 2525

Explanatory notes

… de mica Les micas (muscovite, phlogopite, biotite, etc.) constituent un groupe de silico‑aluminates naturels … de se cliver facilement en lamelles flexibles, brillantes, transparentes et de teintes diverses. Cette position … leur épaisseur est généralement comprise entre 200 et 750 microns. C)   Le mica en lamelles , obtenu par simple …

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