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Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.2 > 8703.23

Classification opinions

… inclus et dispose, à l'arrière de l'habitacle, d'un espace permettant le transport de marchandises. Les garnitures … véhicules pour le transport des personnes. Il présente également trois vitres latérales de chaque côté ainsi qu'une … d'une ridelle arrière rabattable. La capacité totale de chargement (personnes, chauffeur inclus, et marchandises) …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704

Explanatory notes

… (bennes basculantes, etc.), les camions‑citernes même équipés de pompes, les camions frigorifiques et les … n° 87.05 , etc., les camions pour l'enlèvement des ordures ménagères, même s'ils comportent des dispositifs de … et des roues de motocycles, etc., qui, par leur structure mécanique, présentent les caractéristiques des voitures …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7308 > 7308.30

Classification opinions

… palière automatique en acier à panneaux coulissants et son mécanisme, pour ascenseurs , destinée à être fixée dans l'épaisseur des murs d'étage d'un immeuble. La porte et le mécanisme n'accompagnent pas la cabine de l'ascenseur lors de son mouvement vertical. Application des RGI 1 et 6. Adoption : …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8432

Explanatory notes

… auquel elles sont attelées par un dispositif d’attache (même comportant un dispositif de relevage).  D’autres sont … ou autre réservoir, parfois montés sur roues, munis de mécanismes distributeurs d’outils traceurs et généralement …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9601

Explanatory notes

… carrée ou rectangulaire), polis ou autrement travaillés par meulage, perçage, fraisage, tournage, etc. Toutefois, les … I)       L’ivoire. On considère ici comme ivoire , de même d’ailleurs que dans toutes les Sections de la … fournie à peu près exclusivement par les tortues de mer. De couleur blonde, brune ou noirâtre, elle conserve à …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2901 > 2901.10

Classification opinions

… 1. Isomères séparés et mélanges d’isomères d’hydrocarbures acycliques saturés : 1°) …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5810

Explanatory notes

… en fils de fibres de verre, en fils ou lames de métal ou en raphia; ces broderies n'en demeurent pas moins … Note explicative. Les broderies sont exécutées à la main ou mécaniquement. Les premières sont, en général, de dimensions … au contraire, fabriquées sur des couso‑brodeurs ou sur des métiers à broder, sont très souvent obtenues en longueur …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2930

Explanatory notes

… d’oxygène ou d’azote, des atomes d’autres éléments non métalliques ou de métaux, tels que : soufre, arsenic, plomb, fer, etc ., … noyaux hétérocycliques, si un seul de ces noyaux est mentionné expressément dans l’une des sous-positions des …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3301

Explanatory notes

… - Huiles essentielles autres que d'agrumes : 3301.24 - - De menthe poivrée (Mentha piperita) 3301.25 - - D'autres menthes 3301.29 - - Autres 3301.30 - Résinoïdes 3301.90 - …

Section V > Chapitre 26 > Position 2614 > 2614.00

Classification opinions

… 1. Minerai d’ilménite , présenté sous forme d'une poudre de couleur … à aucun traitement chimique, seulement à des opérations mécaniques ou physiques telles que le broyage. Il est … charge pour augmenter la densité dans le forage de puits en mer. Application de la RGI 1. Adoption : 2017 …

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