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Section VII > Chapitre 39 > Position 3924

Explanatory notes

… le service de la table ou de la cuisine 3924.90 - Autres Cette position couvre les articles en matières plastiques … articles similaires, pour le service de la table : les services à thé et à café, les assiettes, soupières, saladiers, … C) Parmi les autres articles d'économie domestique, les cendriers, bouillottes, porte-boîtes d'allumettes, poubelles …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5308

Explanatory notes

… d'autres fibres textiles végétales . Le présent groupe concerne les fils obtenus par filage (suivi ou non du retordage … 14 (fibres de kapok ou d'istle, par exemple).           Ces fils ne sont cependant pas compris ici lorsqu'ils sont considérés comme …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9609

Explanatory notes

… A)   Nus ou recouverts d’une simple bande protectrice en papier (ce sont les craies, les fusains, les mines, les pastels et certains crayons). B)   Avec une gaine protectrice en bois … de savon, de suif et de noir de fumée. 9)    Les crayons « céramiques » à base de graisses, de cire, de beurre de cacao …

Section V > Chapitre 27 > Position 2714

Explanatory notes

… la Trinité et les produits appelés sables asphaltiques dans certains pays), sont des matières très visqueuses ou … à des proportions variables de matières minérales inertes. Cette position couvre également : 1)    Les schistes …

Section V > Chapitre 27 > Position 2707

Explanatory notes

… Autres : 2707.91 ‑ ‑ Huiles de créosote 2707.99 ‑ ‑ Autres Cette position couvre : 1)    Les huiles et les autres … moins larges, des goudrons de houille de haute température. Ces huiles et autres produits sont constitués … le phénol, les crésols, les xylénols, la pyridine et certains dérivés de la pyridine, il existe des critères …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4417

Explanatory notes

… , à l'exclusion des outils dont la lame, le tranchant, la surface travaillante ou toute autre partie travaillante est … en forme ou à agrandir les chaussures. Les articles visés à cette position peuvent être constitués aussi bien par du … Les blocs et dégrossissages simplement sciés suivant certaines dimensions, mais qui, n'ayant pas encore la forme …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2303

Explanatory notes

… de terre, etc., qui sont principalement composés de substances fibreuses et de matières protéiques. Ils se présentent … sont utilisés pour l'alimentation animale ou comme engrais. Certains de ces résidus, tels que les eaux de trempe de …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2816

Explanatory notes

… DE MAGNESIUM 1)    Hydroxyde de magnésium (Mg(OH) 2 ). C'est une poudre blanche, plus lourde que l'oxyde, stable, … par l'action du peroxyde d'hydrogène sur l'hydroxyde, ce corps se présente sous la forme d'une poudre blanche, à …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8526

Explanatory notes

… ou à champ tournant, et d'autre part les appareils de réception, y compris les radiocompas, généralement équipés … des aéroports; il s'agit d'appareils très complexes dont certains, à fonctions multiples, participent à la fois de la … déclenché par des impulsions émises par un appareil radar; ces appareils sont utilisés sur les avions pour permettre …

Section V > Chapitre 25 > Position 2510

Explanatory notes

… - Non moulus 2510.20 ‑ Moulus Sont seuls repris dans cette position l'apatite et les autres phosphates de calcium … (craies naturellement mélangées à du phosphate de calcium). Ces produits relèvent de cette position, même lorsqu'ils … afin d'être utilisés comme engrais. Il en est de même de ceux qui ont été traités thermiquement à seule fin …