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Section XVII > Chapitre 86 > Position 8606

Explanatory notes

… derniers véhicules se différencient généralement des wagons proprement dits par l'absence de ressorts de suspension. … et des wagons couverts, ordinaires, relèvent de la présente position les wagons spécialisés suivants : 1)    … des bois en grumes. 6)    Les wagons pour le transport des produits chimiques comportant des récipients en grès. 7)    …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9604

Explanatory notes

… de toiles pour fonds de tamis et de cribles de la présente position sont : le crin, les monofilaments … etc. (y compris ceux s’emboîtant en série) et les tamis de précision pour pierres gemmes (les diamants, par exemple). … que la machine à laquelle ils sont exclusivement ou principalement destinés ( n°s 84.37 ou 84.74 , par exemple). …

Section IX > Chapitre 46 > Position 4602

Explanatory notes

… qui figurent dans les Considérations générales du présent Chapitre, la présente position couvre : 1 ° )   les articles obtenus … à tresser; 2 ° )   les articles obtenus à partir des produits déjà assemblés du n ° 46.01, à savoir, à partir de …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7011

Explanatory notes

… 7011.20 - Pour tubes cathodiques 7011.90 - Autres La présente position couvre : A)   La totalité des ampoules proprement dites, en verre, de toutes formes ou dimensions, … également classées ici les parties en verre des ampoules précitées, telles qu'écrans ou cônes de tubes cathodiques …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8308

Explanatory notes

… autre manière sur les articles à décorer. Les perles se présentent habituellement sous forme de petites sphères ou … en autres matières ou comporter des imitations de pierres précieuses. Ils restent, dans ce cas, compris ici pourvu qu' … ( Chapitres 73 à 76 , en particulier). d)    Les boutons‑pression et les boutons fermoirs ( n°  96.06 ). e)    Les …

Section II > Chapitre 7 > Position 0709

Explanatory notes

… les céleris‑raves du n° 07.06 ). 4)    Les champignons (y compris les champignons du genre Agaricus (tels que les … sont communément désignés sous les noms de piments ou de paprikas. Sous le nom de piments, on range aussi bien les … (appelée également poivre giroflée ou toute‑épice). Ces produits sont exclus de la position lorsqu’ils sont séchés, …

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9303

Explanatory notes

… 7)   Les canons lance‑amarres (ou porte‑amarres), utilisés principalement à bord des bateaux ou dans les postes de … exemple), pour célébrer un événement ou pour annoncer la présence de braconniers ou de cambrioleurs. 10) Les canons … a pour effet sa résolution en pluie. Sont exclus de la présente position les outils ( pistolets ) à river, à fixer …

Section V > Chapitre 26 > Position 2606

Explanatory notes

… ‑ Minerais d'aluminium et leurs concentrés. Cette position comprend la bauxite (alumine hydratée contenant des proportions variables d'oxyde de fer, de silice, etc.). Elle … utilisée en métallurgie pour la fabrication d'aluminium (procédé par réduction carbothermique au four électrique, …

Section II > Chapitre 7 > Position 0703

Explanatory notes

… ‑ Aulx 0703.90 ‑ Poireaux et autres légumes alliacés La présente position comprend les légumes, à l'état frais ou réfrigéré, … oignons (y compris les plants d'oignons et les oignons de printemps) et les échalotes. 2)    Les aulx. 3)    Les …

Section II > Chapitre 10 > Position 1005

Explanatory notes

… et de formes variées : ronde, dent de cheval, etc. La présente position ne comprend pas le maïs doux ( Chapitre 7 ). ° °   ° Note … de sous‑positions. N° 1005.10 Au sens du n° 1005.10, l'expression de semence couvre seulement le maïs qui est …