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Section VI > Chapitre 32 > Position 3214 > 3214.90

Classification opinions

… 1. Produits dénommés « peintures au ciment », constitués par un mélange de ciment de Portland blanc (70 à 95 % en … régulateur du temps de prise, d'un produit hydrofuge et, parfois, de matières minérales en poudre (chaux éteinte, …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8205 > 8205.5 > 8205.51

Classification opinions

… manche en matières plastiques, sur lequel est montée la partie travaillante pivotante, en métal commun, de forme … à fruits et légumes , composé d'un manche et d'une partie travaillante fixe à double tranchant, en métal …

Section II > Chapitre 13 > Position 1302 > 1302.1 > 1302.19

Classification opinions

… % de delta-9-tétrahydrocannabinol (delta-9-THC) , obtenu à partir de plantes Cannabis sativa L . Il n’est pas destiné à … dans des emballages pour la vente au détail avec deux cartouches remplaçables de 5 ml. Application des RGI 1 et 6 …

Section II > Chapitre 14

Explanatory notes

… pour la fabrication des textiles, quelle que soit leur préparation, ainsi que les matières végétales qui ont subi … longitudinalement, coupés de longueur, avec extrémités arrondies, blanchis, ignifugés, polis ou teints), les … laine de bois (n° 44.05) et les têtes préparées pour articles de brosserie (n° 96.03). CONSIDERATIONS GENERALES …

Legal note

… pour la fabrication des textiles, quelle que soit leur préparation, ainsi que les matières végétales qui ont subi … longitudinalement, coupés de longueur, avec extrémités arrondies, blanchis, ignifugés, polis ou teints), les … laine de bois (n° 44.05) et les têtes préparées pour articles de brosserie (n° 96.03). …

Section II > Chapitre 6

Explanatory notes

… du Chapitre 7. 2.‑  Les bouquets, corbeilles, couronnes et articles similaires sont assimilés aux fleurs ou aux … ou les fleuristes. Ces produits de l'espèce vont des arbres, arbustes et arbrisseaux jusqu'aux jeunes plants de légumes …

Legal note

… Notes. 1.‑  Sous réserve de la deuxième partie du n° 06.01, le présent Chapitre comprend uniquement … du Chapitre 7. 2.‑  Les bouquets, corbeilles, couronnes et articles similaires sont assimilés aux fleurs ou aux …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3808 > 3808.9 > 3808.92

Classification opinions

… 1. Préparations conditionnées pour la vente au détail en … ml, contenant des agents fongicides (1,2 % en poids), du parfum, du kérosène, de l'alcool éthylique, de l'isobutane …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.70

Classification opinions

… d'une commande de réglage du volume ou d'une commande de marche/arrêt. Application des RGI 1 ( Notes 6 B) et 6 C) du …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8467 > 8467.2 > 8467.21

Classification opinions

… sélecteur de vitesse, inverseur du sens de rotation, et variateur de vitesse, par exemple), tous les éléments étant logés dans un boîtier …

Section V > Chapitre 26 > Position 2614 > 2614.00

Classification opinions

… magnétite ( 0,3 %), du sulfate ( 0,1 %) avec une taille de particule 45 µm à 99,5 %. Il n'a été soumis à aucun … telles que le broyage. Il est utilisé comme agent de charge pour augmenter la densité dans le forage de puits en …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4016 > 4016.9 > 4016.99

Classification opinions

… 1. Dispositifs antivibrations constitués par un anneau épais en caoutchouc vulcanisé non durci, de … opposés, deux boulons filetés maintenus chacun par un collet, permettant de fixer ces dispositifs aux …

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