… au-dessous de la taille ou des bords côtes (ceintures côtelées) ou autres moyens permettant de resserrer le bas du … - Les vêtements comportant des bords côtes (ceintures côtelées) ou tout autre moyen permettant de resserrer le bas … ( n° 61.13 ). c) Les vêtements protecteurs parfois appelés blouses du n° 61.14 . …
… livres, musique, cartes géographiques, gravures autres que celles du n° 97.02 . 3) Les vases et autres articles en … textiles : tapis, tapisseries, tentures, broderies, dentelles et autres étoffes. 5) Les articles de … Les articles d’orfèvrerie (aiguières, coupes, flambeaux, vaisselle, etc.) 7) Les vitraux. 8) Les lustres et …
… cependant pas rangés ici lorsqu'ils sont considérés comme ficelles du n° 56.07 ou comme fils conditionnés pour la … ces fibres, d'une longueur pouvant atteindre 20 cm, sont parallèles et donnent au fil un aspect soyeux régulier et … été peignées, mais seulement cardées, restent ordinairement quelque peu entremêlées et forment, par endroits, de petits …
… de papier, même fabriquée à partir de déchets de papier, relève du n ° 48.23 . La présente position exclut également … par la présence de petites quantités de papiers ou cartons relevant d'une autre sous‑position du n ° 47.07. …
… artificiels en protéines durcies ou en matières plastiques cellulosiques - Tubes et tuyaux rigides : … qu'ils aient la forme d'un polygone régulier; et 2) les enveloppes tubulaires pour saucisses ou saucissons (même ficelées ou ayant reçu une autre ouvraison) et autres tubes …
… explicative du n° 51.05. Ces diverses catégories de fils ne relèvent cependant pas de cette position lorsque les fils … présente position sont composés de fibres non parfaitement parallèles et souvent enchevêtrées; ces fils sont constitués soit par des fibres courtes, soit par un mélange de fibres courtes et de fibres longues; ils sont, en …
… et leurs fourreaux. La présente position couvre les armes, telles que sabres, épées (y compris les cannes‑épées), baïonnettes, lances, javelots, piques, hallebardes, criss, couteaux et poignards … dragonnes ( n°s 42.05 ou 63.07 , généralement). b) Les coutelas, couteaux et poignards de chasse, les couteaux de …
… assortiments de voyage, soit composés d’articles distincts relevant de différentes positions de la Nomenclature, soit … de parfumerie ou de toilette, des mouchoirs en ouate de cellulose, mais également des articles confectionnés en matières textiles tels qu’un pyjama, un T-shirt, un pantalon, un short, par …
… sur un réseau de chemin de fer (voie à écartement quelconque) et, d'autre part, les wagonnets et les … et wagons tombereaux) et des wagons couverts, ordinaires, relèvent de la présente position les wagons spécialisés … Les wagons à plate‑forme surbaissée pour le transport de matériel lourd. 5) Les wagons pour le transport des bois …
… ou stratifiés avec du caoutchouc, autres que ceux relevant de la Section XI (voir la Note 3 du Chapitre 56 et … textiles, pour autant qu'ils conservent leur caractère essentiel d'articles en caoutchouc. Parmi les articles … groupes mentionnés ci‑dessus, il convient de citer : les pèlerines, les tabliers, les dessous‑de‑bras, les bavettes, …
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