… (voir la Note explicative du n° 67.03). Toutefois, cette exclusion ne s'applique pas aux déchets de cheveux qui, en tout état de cause, restent classés dans la présente position, alors même qu'ils proviendraient de cheveux teints … par exemple. Sont également exclus de la présente position : a) Les étreindelles en cheveux ( n° 59.11 ). …
… en matières textiles 6405.90 - Autres Sous réserve des dispositions des Notes 1 et 4 du présent Chapitre, la présente position couvre toutes les chaussures ayant des semelles …
… ‑ ‑ Autres 7324.90 ‑ Autres, y compris les parties Cette position couvre un très grand nombre d'articles non dénommés … ni compris d'une manière plus spécifique dans d'autres positions de la Nomenclature et utilisés pour l'hygiène ou … bassins pour douches ou tubs, bassins et douches à injection, seaux hygiéniques, urinaux et bassins de lit, …
… généralement gris bleuâtre, parfois noire ou tirant sur le violet. Cette position comprend l'ardoise brute, dégrossie ou simplement … d'ardoise y sont également inclus. En revanche, la présente position ne couvre ni les cubes et dés pour mosaïque du n ° …
… sans laine : 4102.21 - - Picklées 4102.29 - - Autres Cette position comprend les peaux brutes d'ovins même épilées. … été nettoyées, refendues ou raclées, ou avoir subi une opération de tannage (y compris de prétannage) réversible, … ni autrement préparées. Sont exclus de la présente position : a) Les peaux comestibles non cuites d'animaux …
… est celle qui fournit la nacre de perle. La présente position couvre : 1) Le corail brut , ainsi que le corail … pour la nourriture des animaux, relèvent de la présente position; on y range également les déchets de coquilles ou … ou autrement travaillés, qui relèvent du n° 96.01 ou de positions plus spécifiques. …
… 8707.10 - Des véhicules du n° 87.03 8707.90 - Autres Cette position couvre les carrosseries, y compris les cabines, des … sont destinées (voitures pour le transport des personnes, camions, véhicules spéciaux, etc.). On les fabrique … à des tracteurs, sont également comprises dans la présente position. …
… ‑ ‑ En autres matières 9003.90 ‑ Parties La présente position comprend les montures et parties de montures pour … (voir à cet égard la Note explicative de cette dernière position). Ces articles sont généralement en métaux communs, … faces‑à‑main, etc. Les vis, chaînettes (sans dispositif de fixation) et ressorts en métaux communs ne sont pas …
… 7409.90 - En autres alliages de cuivre La présente position comprend les produits définis par la Note 1 g) du … des feuilles. Ces articles restent classés dans la présente position, même ouvrés (par exemple, découpés de forme autre … striés, polis, revêtus, gaufrés ou arrondis aux arêtes) à condition que ces ouvraisons n'aient pas pour effet de …
… Argentés, dorés ou platinés 8215.99 ‑ ‑ Autres La présente position comprend notamment : 1) Les cuillers de tout … nombre au moins égal d'articles relevant de la présente position. La présente position ne comprend pas les cisailles à volailles ou à homards fonctionnant à la façon des sécateurs maniés à une main ou …
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