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Section IV > Chapitre 16

Explanatory notes

… aquatiques ou d'insectes Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas les viandes, les abats, les poissons, … usages diététiques, en récipients d'un contenu d’un poids net n'excédant pas 250 g. Pour l'application de cette … pour effet d'entraîner une cuisson véritable des produits), nécessaires pour ouvrir leur coquille ou pour les stabiliser …

Legal note

… Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas les viandes, les abats, les poissons, … de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques ou une combinaison de ces produits. Lorsque ces préparations … usages diététiques, en récipients d'un contenu d’un poids net n'excédant pas 250 g. Pour l'application de cette …

Section X > Chapitre 49

Explanatory notes

… ou dactylographiés et plans Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les négatifs et positifs photographiques sur supports … photographiés; la lecture de ces microreproductions nécessite normalement l'emploi d'un agrandisseur. Sont …

Legal note

… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les négatifs et positifs photographiques sur supports … moyen d'un duplicateur, obtenu par un procédé commandé par une machine automatique de traitement de l'information, par …

Section XII > Chapitre 64

Explanatory notes

… parties de ces objets Notes. 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)  les articles à jeter destinés à … de patinage, chaussures de ski, chaussures pour le surf des neiges, chaussures pour la lutte, chaussures pour la boxe et …

Legal note

… Notes. 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)  les articles à jeter destinés à … de patinage, chaussures de ski, chaussures pour le surf des neiges, chaussures pour la lutte, chaussures pour la boxe et …

Section VI > Chapitre 34

Explanatory notes

… dentaire à base de plâtre Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)  les mélanges ou préparations … alimentaires de graisses ou d'huiles animales, végétales ou d'origine microbienne des types utilisés comme préparations … des produits qui, lorsqu'ils sont mélangés avec de l'eau à une concentration de 0,5 % à 20 ° C et laissés au repos …

Legal note

… Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)  les mélanges ou préparations … alimentaires de graisses ou d'huiles animales, végétales ou d'origine microbienne des types utilisés comme préparations … des produits qui, lorsqu'ils sont mélangés avec de l'eau à une concentration de 0,5 % à 20 ° C et laissés au repos …

Section XVIII > Chapitre 91

Explanatory notes

… Chapitre 91 Horlogerie Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les verres d'horlogerie et les … échappement , chargé de transmettre au régulateur la force nécessaire à l'entretien de son mouvement et de subordonner … ou encore d'un carillon. Chacun de ces dispositifs nécessite alors un mouvement particulier. Le remontage des …

Legal note

… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les verres d'horlogerie et les … (régime de la matière constitutive);        b)   les chaînes de montres (n°s 71.13 ou 71.17 selon le cas);        c)   les fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux …

Section VI > Chapitre 36

Explanatory notes

… matières inflammables Notes. 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas les produits de constitution chimique … recharger les briquets ou les allumeurs et d'une capacité n'excédant pas 300 cm 3 ;        c)   les torches et … caractérisés par le fait qu'ils contiennent l'oxygène nécessaire à leur combustion et que leur décomposition …

Legal note

… Notes. 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas les produits de constitution chimique … et les produits similaires, présentés en tablettes, bâtonnets ou sous des formes similaires impliquant leur … recharger les briquets ou les allumeurs et d'une capacité n'excédant pas 300 cm 3 ;        c)   les torches et …

Section XV > Chapitre 75

Explanatory notes

… de nickel et de cobalt, pour autant que :           1)   la teneur en cobalt n'excède pas 1,5 % en poids, et           2)   la teneur en …

Legal note

… de nickel et de cobalt, pour autant que :           1)   la teneur en cobalt n'excède pas 1,5 % en poids, et           2)   la teneur en …

Section XV > Chapitre 82

Explanatory notes

… , le présent Chapitre couvre seulement les articles pourvus d'une lame ou d'une partie travaillante :        a)   en métal … de leur poids, de leurs dimensions ou de la force qui est nécessaire pour les actionner, ils doivent reposer sur un …

Legal note

… , le présent Chapitre couvre seulement les articles pourvus d'une lame ou d'une partie travaillante :        a)   en métal … les cas de ce Chapitre les parties et fournitures d'emploi général au sens de la Note 2 de la présente Section.         …

Section I > Chapitre 3

Explanatory notes

… invertébrés aquatiques Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les mammifères du n° 01.06; … invertébrés aquatiques, morts et impropres à l'alimentation humaine de par leur nature ou leur état de présentation …

Legal note

… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les mammifères du n° 01.06; … invertébrés aquatiques, morts et impropres à l'alimentation humaine de par leur nature ou leur état de présentation …

Section XIII > Chapitre 69

Explanatory notes

… 69 Produits céramiques Notes . 1. - Le présent Chapitre ne comprend que les produits céramiques qui ont été cuits … la pièce terminée. Elles peuvent consister, lorsque c'est nécessaire, en un usinage pouvant atteindre un haut degré de …

Legal note

… Notes . 1. - Le présent Chapitre ne comprend que les produits céramiques qui ont été cuits après avoir été préalablement mis en forme ou façonnés :        a)   les n°s 69.04 à 69.14 visent …

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