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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 72 > Position 7220
… Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur inférieure à 600 mm. …
Explanatory notes
… Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur inférieure à 600 mm (+). ‑ Simplement laminés … à 4,75 mm 7220.20 ‑ Simplement laminés à froid 7220.90 ‑ Autres Les dispositions des Notes explicatives des n°s … et 72.12 s'appliquent mutatis mutandis aux produits de la présente position. ° ° ° Notes explicatives de …Section IX > Chapitre 44 > Position 4402
… de bois (y compris le charbon de coques ou de noix), même aggloméré. …
Explanatory notes
… de bois (y compris le charbon de coques ou de noix), même aggloméré. 4402.10 - De bambou 4402.20 - De coques ou de noix 4402.90 - Autres Le charbon de bois provient de la carbonisation du … visible lorsqu'il se présente sous forme de morceaux. Relève également de la présente position un produit analogue …Section V > Chapitre 26 > Position 2615
… niobium, de tantale, de vanadium ou de zirconium et leurs concentrés. …
Explanatory notes
… niobium, de tantale, de vanadium ou de zirconium et leurs concentrés. 2615.10 ‑ Minerais de zirconium et leurs concentrés 2615.90 ‑ Autres Les principaux minerais de zirconium classés … le zircon ayant les caractères d'une pierre gemme suit le régime du n° 71.03 . Les principaux minerais de niobium …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.70
… Unités de mémoire …
Classification opinions
… 1. Lecteur de cédérom (CD-ROM) constituant une unité de mémoire pour machines automatiques de traitement de … qui consiste en des unités d'entraînement conçues pour la lecture des signaux des cédérom (CD-ROM), des CD-audio et … Il est équipé d'une prise pour écouteurs, d'une commande de réglage du volume ou d'une commande de marche/arrêt. …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8526 > 8526.9 > 8526.91
… Appareils de radionavigation …
Classification opinions
… 1. Equipement de mesure de distance (DME), conçu pour être utilisé comme élément de système de navigation des aéronefs, permettant à un appareil en vol de mesurer sa distance par rapport à une …Section II > Chapitre 12 > Position 1208
… Farines de graines ou de fruits oléagineux, autres que la farine de moutarde. …
Explanatory notes
… 12.08 ‑ Farines de graines ou de fruits oléagineux, autres que la farine de moutarde. 1208.10 ‑ De fèves de soja 1208.90 ‑ Autres Cette position comprend les farines, plus ou moins fines, non déshuilées ou …Section XV > Chapitre 74 > Position 7410 > 7410.2 > 7410.21
… En cuivre affiné …
Classification opinions
… 1. Feuilles et plaques de résines formo-phénoliques , doublées, sur l’une ou les deux faces, d’une tôle ou feuille mince en cuivre affiné et destinées à la fabrication des circuits imprimés, les tôles ou feuilles minces de cuivre ayant un rôle essentiel (conducteur électrique). …Section IX > Chapitre 44 > Position 4408 > 4408.10
… De conifères …
Classification opinions
… («kraft veneer») (épaisseur: 1,59, 2,54, 3,18 ou 4,76 mm) revêtue sur ses deux faces de papier kraft. Adoption : 1970 …Section XX > Chapitre 94 > Position 9403 > 9403.20
… Autres meubles en métal …