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Section VI > Chapitre 38 > Position 3819

Explanatory notes

… à base de polyglycols, de silicones ou d'autres polymères du Chapitre 39. Les liquides pour transmissions hydrauliques … égale ou supérieure à 70 % en poids, relèvent toutefois du n° 27.10 . …

Section XV > Chapitre 75 > Position 7505

Explanatory notes

… ‑ En nickel non allié 7505.22 ‑ ‑ En alliages de nickel Les produits visés à la présente position et définis aux Notes 9 … XV sont analogues ( sauf en ce qui concerne les anodes du n°  75.08 ) aux articles en cuivre décrits à la Note …

Section II > Chapitre 8 > Position 0812

Explanatory notes

… soient, dans cet état, impropres à l’alimentation . Ces produits servent essentiellement de matière première à diverses industries alimentaires (confiturerie, préparation de fruits …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2823

Explanatory notes

… titanique (dioxyde) (TiO 2 ), d'où dérivent les titanates du n° 28.41. C'est une poudre amorphe, dont la densité est … de titane (rutile, anatase, brookite) qui est un minerai du n° 26.14 . b)    Les acides ortho‑ et méta‑titaniques …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5112

Explanatory notes

… moins 85 % en poids de laine ou de poils fins : 5112.11 ‑ ‑ D'un poids n'excédant pas 200 g/m 2 5112.19 ‑ ‑ Autres … ( n° 30.05 ). b)    Les tissus pour usages techniques du n° 59.11 . …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9607

Explanatory notes

… s’engrenant les unes dans les autres sous l’action d’un curseur. Il existe également des fermetures à glissière … bords un profil particulier, qui s’emboîte sous l’action d’un curseur dans le profil correspondant de l’autre ruban. …

Section IV > Chapitre 18 > Position 1804

Explanatory notes

… peu onctueux au toucher, de couleur blanc jaunâtre, d'une odeur rappelant celle du cacao et de saveur agréable. Il est habituellement …

Section X > Chapitre 47 > Position 4704

Explanatory notes

… des liqueurs de cuisson (voir la Note explicative du n ° 47.02). La solution peut également contenir du dioxyde de soufre. Ce procédé est très employé pour le …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7603

Explanatory notes

… de la Section XV ainsi que les paillettes d'aluminium. Ces produits correspondent aux poudres et paillettes de cuivre, de telle sorte que les dispositions de la Note explicative du n°  74.06 sont applicables mutatis mutandis au cas …

Section XII > Chapitre 65 > Position 6506

Explanatory notes

… et coiffures non repris soit dans les positions précédentes du présent Chapitre, soit dans les Chapitres 63, 68 ou 95.  … ainsi que les casques pour mineurs ou ouvriers du bâtiment, par exemple), qu'elles soient ou non munies de …

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